Search results
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Formations, colloques et congrès - Janvier à mars 2023-2024
pdf 111 Kb MES_ORG3_Formations_2024-03-31.pdf
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décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information
pdf 205 Kb decision_F2024083.pdf
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Subvention versée à même le budget discrétionnaire du ministre - Période du 1er avril au 30 juin 2024
pdf 146 Kb AINFR_26_Discretionnaire_T1_2024-25.pdf
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Fiche d’auto-inspection - Gestion, entreposage et administration des médicaments et des produits naturels
pdf 234 Kb auto-insp-medicaments.pdf
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Fiche 11 - Intégration de l'effet d'opportunisme dans le calcul de la cible et dans la reddition de comptes
pdf 602 Kb integration-effet-opportunisme-calcul-cible-reddition-comptes.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de septembre 2025
pdf 883 Kb FIN-Engagement-financier-septembre-2025-MRIF.pdf
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TAB_ministre_budget_discretionnaire_trimestre_4_2022-2023.pdf
pdf 83 Kb TAB_ministre_budget_discretionnaire_trimestre_4_2022-2023.pdf
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Microsoft Word - Rapport_mai_15_FR_v7.docx
pdf 132 Kb MENFR_rmof_10_1.pdf
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Titre de la présentation
pdf 1.64 Mb conference-symposium-mees-aout-2021_m-c-roberge.pdf
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Réactions au document de consultation préparé par le Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire (MAMROT) dans le cadre de sa consultation sur la réforme du financement politique municipal.
pdf 115 Kb Gelineau-Montigny-Consultation_financement_politique_municipal.pdf