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Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.

pdf 10.53 Mb 23-656_Diffusion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : May 6, 2024

Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.

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Update : May 6, 2024

taux de sorties sans diplôme ni qualification parmi les sortants au secondaire par école pour l’année scolaire 2021-2022, pour les établissements publics.

pdf 261 Kb 22-588_Diffusion.pdf

11,8 Centre de services scolaire de Laval (831000) École Georges-Vanier (831108) 18,6 Centre de services scolaire de Laval (831000) École Mont-de-La Salle…

Update : June 6, 2023

taux de sorties sans diplôme ni qualification parmi les sortants au secondaire par école pour l’année scolaire 2021-2022, pour les établissements publics.

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11,8 Centre de services scolaire de Laval (831000) École Georges-Vanier (831108) 18,6 Centre de services scolaire de Laval (831000) École Mont-de-La Salle…

Update : June 6, 2023

Rapporte de l'usage de l'eau potable 2011

xlsx 1.48 Mb Rapport_usage_eau_potable_base_donnees_2011_C.xlsx

(voir art. 2.1 de la feuille Bilan sommaire), programme de détection et de réparation de fuites à mettre en place Section C-10 vaestrad: Réduction de la…

Update : August 5, 2015

Non-consensual sharing of an intimate image

/en/justice-and-civil-status/support-victims-crime/non-consensual-sharing-intimate-image

Kb) Napperon - Un meilleur accompagnement des personnes victimes de violence sexuelle et de violence conjugale en matière civile (incluant en matière familiale (PDF 418 Kb) Document destiné aux…

Update : April 2, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Avril 2023

pdf 3.48 Mb engagements_financiers_avril_2023.pdf

nt de détention de Roberval le 2023- 01-25 Centre-du-Québec 3 Ministère de la Sécurité publique I Contrat de gré à gré Services professionnels 2018-04-01…

Update : October 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Avril 2023

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nt de détention de Roberval le 2023- 01-25 Centre-du-Québec 3 Ministère de la Sécurité publique I Contrat de gré à gré Services professionnels 2018-04-01…

Update : October 16, 2023

Milieu scolaire et promotion de la pratique d’activités physiques et sportives auprès des jeunes

pdf 0.95 Mb CSKQ-Jeunes_EncartScolaire.pdf

après les heures de classe pour permettre à un plus grand nombre de jeunes de participer aux activités parascolaires; • conclure des ententes avec les…

Update : May 19, 2022

Milieu scolaire et promotion de la pratique d’activités physiques et sportives auprès des jeunes

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après les heures de classe pour permettre à un plus grand nombre de jeunes de participer aux activités parascolaires; • conclure des ententes avec les…

Update : May 19, 2022

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taux de sorties sans diplôme ni qualification parmi les sortants au secondaire par école pour l’année scolaire 2021-2022, pour les établissements publics.

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Rapporte de l'usage de l'eau potable 2011

Non-consensual sharing of an intimate image

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Avril 2023

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Milieu scolaire et promotion de la pratique d’activités physiques et sportives auprès des jeunes

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