Search results

concurrents; • la transparence des processus de passation des contrats. Ces obligations s’appliquent à tous les contrats de services professionnels ou de…

indiquer au requérant le nom de l'organisme compétent et celui du responsable de l'accès aux documents de cet organisme. À cet effet, nous vous…

indiquer au requérant le nom de l'organisme compétent et celui du responsable de l'accès aux documents de cet organisme. À cet effet, nous vous…

domaine de l’ingénierie, la qualité de classe A équivaut à une marge d’erreur de 5 %, la qualité de classe B équivaut à une marge d’erreur de 5 % à 15 %, la…

l’article 46.3 de la Loi sur la qualité de l’environnement (chapitre Q-2) ; 2. n’est pas conforme aux cibles de réduction ou de limitation des émissions de…

l’article 46.3 de la Loi sur la qualité de l’environnement (chapitre Q-2) ; 2. n’est pas conforme aux cibles de réduction ou de limitation des émissions de…

s) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie I…

s) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie I…

un plan de réduction de la dérive. Chacun des critères est ensuite détaillé. 5 Tableau 2 : Critères de la structure des brise-vent admissibles à un plan de…

un plan de réduction de la dérive. Chacun des critères est ensuite détaillé. 5 Tableau 2 : Critères de la structure des brise-vent admissibles à un plan de…