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sur l’accessibilité : Ce document du ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale respecte le standard S G Q R I 0 0 8 - 0 2 du gouvernement…

stockage g6ologique du CO2 dans le bassin des Basses-Terres du Saint-Laurent (R-1331). INRS. Bédard, K., Malo, M., & Gloaguen, E. (2017). Évaluation du…

bénéfices d’un crédit d’impôt Sur la base des données issues du sondage Léger mené auprès des membres de la CORPIQ, des données de l’Institut de la…

valeur du tourisme de nature et d’aventure. Le projet vise l’expansion de l’offre écotouristique du Parc régional du Poisson Blanc. 20-21 60 000 $ 21-22 40…

ité du MSP, qui en convoque les rencontres. Sont appelés à y siéger aux côtés des responsables du programme du MSP des représentants du DPCP et du MEQ. La…

compte du coût des exigences. Sur le plan du financement, l’incidence des projets en patrimoine sur le portefeuille des projets de ces promoteurs a été…

municipalités en vertu du pouvoir général de redevance réglementaire, prévu aux articles 500.6 à 500.11 de la Loi sur les cités et villes (LCV), 1000.6 à…

Aménagement du territoire et adaptation Aménagement du territoire Le CREAT souhaite présenter ici des extraits du mémoire présenté à la Commission de…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

Équiterre mobilise des citoyens, des groupes sociaux, des entreprises, des organisations publiques, des municipalités, des chercheurs et des élus afin…