Search results

Guide pour l’aménagement d'une installation où sont fournis des services de garde

pdf 1.60 Mb guide-amenagement-services-de-garde.pdf

qui énumère les bâtiments exemptés; • Code de construction (chapitre B-1.1, r. 2) qui contient le Code national du bâtiment avec les modifications du Québec;…

Update : March 27, 2024

Profil financier 2015, renseignements complémentaires

pdf 567 Kb renseignements_complementaires_2015.pdf

vulnérabilité 2010 2011 2012 2013 2014 Taxes de fonctionnement / Revenus de fonctionnement - - 61,52 % 61,38 % 63,89 % Compensations tenant lieu de taxes /…

Update : November 26, 2015

Profil financier 2015, renseignements complémentaires

pdf 567 Kb renseignements_complementaires_2015.pdf

vulnérabilité 2010 2011 2012 2013 2014 Taxes de fonctionnement / Revenus de fonctionnement - - 61,52 % 61,38 % 63,89 % Compensations tenant lieu de taxes /…

Update : November 26, 2015

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

pdf 2.62 Mb 23-545_Diffusion.pdf

. Une fois les écoles identifiées, chacune se voit attribuer un code PISA par le CMEC. Il y a un code PISA pour chaque école, aucun code n’est spécifiquement…

Update : March 25, 2024

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

pdf 2.62 Mb 23-545_Diffusion.pdf

. Une fois les écoles identifiées, chacune se voit attribuer un code PISA par le CMEC. Il y a un code PISA pour chaque école, aucun code n’est spécifiquement…

Update : March 25, 2024

Student Financial Assistance 2024-2025 - Information on the Loans and Bursaries Program

pdf 1.23 Mb 0000-student-financial-assistance-2024-2025.pdf

and Childcare Expenses 13 3.6 Expenses for Single-Parent Families 13 3.7 Transportation Expenses 13 3.8 Practicum Expenses 14 3.9 Other Expenses 14 3.10…

Update : August 15, 2024

Student Financial Assistance 2024-2025 - Information on the Loans and Bursaries Program

pdf 1.22 Mb 0000-student-financial-assistance-2024-2025.pdf

and Childcare Expenses 13 3.6 Expenses for Single-Parent Families 13 3.7 Transportation Expenses 13 3.8 Practicum Expenses 14 3.9 Other Expenses 14 3.10…

Update : May 14, 2025

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie (ministère de la Sécurité publique (MSP), 3,8 M$, 2021‑2025) y Les aspirant-policiers des Premières…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie (ministère de la Sécurité publique (MSP), 3,8 M$, 2021‑2025) y Les aspirant-policiers des Premières…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape_commission-viens-2021.pdf

programme de formation initiale en patrouille-gendarmerie (ministère de la Sécurité publique (MSP), 3,8 M$, 2021‑2025) y Les aspirant-policiers des Premières…

Update : October 24, 2025

Search results

Filters

Guide pour l’aménagement d'une installation où sont fournis des services de garde

Profil financier 2015, renseignements complémentaires

Profil financier 2015, renseignements complémentaires

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

À propos de l'étude PISA 2022: Documents concernant l'ABNR sur la non-réponse des élèves et des écoles pour le Québec, correspondances portant sur ce sujet à l'interne et entre des employés du Ministère et des employés du CMEC et aussi des empl

Student Financial Assistance 2024-2025 - Information on the Loans and Bursaries Program

Student Financial Assistance 2024-2025 - Information on the Loans and Bursaries Program

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca