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Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 1.09 Mb air-sgdd-2023-2028.pdf

l’investissement minier au Québec en 2020, mais progression attendue en 2021 ». [En ligne],…

Update : April 20, 2023

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Update : April 20, 2023

Recueil de statistiques sur l'immigration au Québec

pdf 2.67 Mb DOC_RecueilSTATS_Consultation_Planif_versionFIN_ACC.pdf

résidence permanente en plus des personnes immigrantes temporaires ayant reçu une autorisation de résider pour une période de plus d’un an. La comparaison…

Update : May 24, 2023

CONSULTATION PUBLIQUE 2023 – Recueil de statistiques sur l'immigration au Québec

pdf 2.67 Mb BRO_RecueilStat_PlanificationImmigration.pdf

résidence permanente en plus des personnes immigrantes temporaires ayant reçu une autorisation de résider pour une période de plus d’un an. La comparaison…

Update : October 31, 2023

Recueil de statistiques sur l'immigration au Québec

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résidence permanente en plus des personnes immigrantes temporaires ayant reçu une autorisation de résider pour une période de plus d’un an. La comparaison…

Update : June 5, 2025

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées

pdf 233 Kb plan-action-personnes-handicapes-17-18.pdf

PARTIE III PLAN D’ACTION 2017-2018 Mission Bilan des mesures mises en œuvre en 2015-2017 Réalisations Politique d’accès à l’égalité en emploi Accès aux…

Update : December 15, 2023

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 - Bilan

pdf 212 Kb PL_bilan_personnes_handicapes_2017-18_MCE.pdf

PARTIE III PLAN D’ACTION 2017-2018 Mission Bilan des mesures mises en œuvre en 2015-2017 Réalisations Politique d’accès à l’égalité en emploi Accès aux…

Update : January 7, 2019

Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2023

pdf 1.16 Mb STAFR_sfp_2023.pdf

et aux volontaires en recherche et en sauvetage Le montant offert par le crédit d’impôt pour les pompiers volontaires et le crédit d’impôt pour les…

Update : February 12, 2026

PASME-bilan-premiere-annee.pdf

pdf 204 Kb PASME-bilan-premiere-annee.pdf

mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026 BILAN DE LA PREMIÈRE ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE Le Plan d’action vise à soutenir les réseaux de…

Update : June 30, 2022

PASME-bilan-premiere-annee.pdf

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Update : June 30, 2022

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Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2023

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