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Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 744 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

8) Formulaire de signalement disponible en ligne : www.mapaq.gouv.qc.ca/signalement 9) Personne responsable du secteur bovin du Réseau d’alerte et…

Update : September 20, 2024

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 773 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

8) Formulaire de signalement disponible en ligne : www.mapaq.gouv.qc.ca/signalement 9) Personne responsable du secteur bovin du Réseau d’alerte et…

Update : December 13, 2024

Diverses informations relatives à la gestion et au traitement des candidatures à des postes étudiants en relations de travail entre le 1er mai 2024 et le 25 octobre 2025 et au processus de dotation.

pdf 3.09 Mb 25-583_Diffusion.pdf

2023-2028. En effet, la fonction publique du Québec n’utilise pas de plateforme en ligne ou de formulaire d’inscription standardisé permettant de renseigner…

Update : December 10, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

https://formulaires…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

https://formulaires…

Update : November 29, 2021

Déclaration de services à la clientèle | Ministère de la Famille

pdf 1.12 Mb MFA-dsc.pdf

portées à son attention dans les délais prescrits et selon le processus défini. L’utilisation du formulaire en ligne est suggérée. ENGAGEMENTS SUR LES NORMES…

Update : December 18, 2025

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 464 Kb 2021-11391-1.pdf

produire le formulaire « Déclaration concernant les activités de lobbyisme exercées auprès de l’organisme public relativement à l’attribution d’un contrat de…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 464 Kb 2021-11391-1.pdf

produire le formulaire « Déclaration concernant les activités de lobbyisme exercées auprès de l’organisme public relativement à l’attribution d’un contrat de…

Update : January 6, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3.22 Mb 202602-85_DE.pdf

ANNEXES Annexe 1 Carte de localisation et plan d'aménagement général de la carrière SOC-1 Annexe 2 Formulaire de demande de BEX Annexe 3 Résolution –…

Update : March 12, 2026

Règles de reddition de compte - Rapport financier annuel 2020-2021

pdf 1.79 Mb Regles-reddition-comptes-2020-2021.pdf

Ministère le formulaire de demande de révision du calcul de la subvention finale dûment rempli ainsi que les documents exigés, par courriel, à…

Update : October 2, 2024

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Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

Diverses informations relatives à la gestion et au traitement des candidatures à des postes étudiants en relations de travail entre le 1er mai 2024 et le 25 octobre 2025 et au processus de dotation.

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

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Déclaration de services à la clientèle | Ministère de la Famille

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Documents portant sur la mise en oeuvre de l'appel à l'action no. 57 du rapport de la Commission d'enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Note de service - Planification des activités publiques

Règles de reddition de compte - Rapport financier annuel 2020-2021

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