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2023-208 – Sommaires provinciaux des rôles d’évaluation foncière

pdf 18.83 Mb DAI_2023-208_sommaires_roles_evaluation_fonciere.pdf

l’accès aux documents 2024-001004/2024-208 https://www.quebec.ca/habitation-territoire/information-fonciere/evaluation-fonciere/statistiques https://www.…

Update : March 20, 2024

2023-208 – Sommaires provinciaux des rôles d’évaluation foncière

pdf 18.83 Mb DAI_2023-208_sommaires_roles_evaluation_fonciere.pdf

l’accès aux documents 2024-001004/2024-208 https://www.quebec.ca/habitation-territoire/information-fonciere/evaluation-fonciere/statistiques https://www.…

Update : March 20, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Assurer l'intégrité de la zone agricole

pdf 213 Kb FIC_orientation_3_integrite_zone_agricole.pdf

importante. • Inventaire écoforestier du Québec – Gouvernement du Québec • Registre des aires protégées – Gouvernement du Québec • Hypsométrie – Gouvernement…

Update : April 8, 2026

Copie du Code criminel, de la Loi sur l'ingérence étrangère et la protection de l'information, de la Loi sur la défense nationale, de la Loi sur la production de défense et de la Charte des droits et liberté

pdf 8.22 Mb 2026-10340_Diffusion.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : March 27, 2026

Detailed content in sexuality education – Secondary

pdf 2.61 Mb education-sexualite-contenus-detailles-secondaire_AN.pdf

agressions sexuelles au Québec. Québec: MSP. Québec. Ministère de la Sécurité publique (MSP). 2011. Statistiques 2009 sur les agressions sexuelles au Québec.…

Update : September 11, 2024

Sommet économique régional – Groupe de travail – Agriculture et agroalimentaire

pdf 2.22 Mb rapport_agriculture_agrolimentaire.pdf

économique pour le Québec et la région L’industrie agroalimentaire représente près de 10 % du produit intérieur brut (PIB) du Québec. Une étude produite par…

Update : July 30, 2024

ASSOJAQ.pdf

pdf 893 Kb ASSOJAQ.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/document/principaux-indicateurs-economiques-quebec-et-canada…

Update : February 13, 2026

Diverses informations concernant la mesure "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal" , 2022-2023.

pdf 349 Kb 25-822_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/enseignement-superieur/EtudierauQuebec/PRG-exemp-hors-cmm.pdf https://cdn-contenu.quebec…

Update : February 16, 2026

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 190 Kb MR-statut-artiste-ANDP.pdf

1976 et elle compte actuellement 12 entreprises spécialisées dans le doublage au Canada, ayant toutes des activités au Québec. Les membres de l’ANDP…

Update : June 15, 2021

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois d'août 2025

pdf 342 Kb MES-Engagements-financiers-aout-2025.pdf

collectif des gestionnaires des collèges du réseau. Association des cadres des collèges du Québec (ACCQ) Québec 49 500,00 $ 0 49 500,00 $ 2020-06-30…

Update : September 18, 2025

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Assurer l'intégrité de la zone agricole

Copie du Code criminel, de la Loi sur l'ingérence étrangère et la protection de l'information, de la Loi sur la défense nationale, de la Loi sur la production de défense et de la Charte des droits et liberté

Detailed content in sexuality education – Secondary

Sommet économique régional – Groupe de travail – Agriculture et agroalimentaire

ASSOJAQ.pdf

Diverses informations concernant la mesure "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal" , 2022-2023.

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois d'août 2025

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