Search results

Québec sans frontières - Cadre normatif 2024-2028

pdf 585 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

d’aide financière : https://www.quebec.ca/gouvernement/relations-internationales/solidarite-internationale/quebec-sans-frontieres/soutien-mission-globale…

Update : May 21, 2024

Québec sans frontières – Cadre normatif 2024-2028

pdf 586 Kb Cadre-normatif-QSF-2024-2028-MRIF.pdf

d’aide financière : https://www.quebec.ca/gouvernement/relations-internationales/solidarite-internationale/quebec-sans-frontieres/soutien-mission-globale…

Update : February 10, 2025

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 4.75 Mb DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf

2017 par rapport à 2015 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 Cibles -9 % en 2018 par rapport à 2015 -9 % en 2019 par rapport à 2015 -11,5 % en 2020 par …

Update : April 8, 2024

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

pdf 4.75 Mb DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf

2017 par rapport à 2015 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 Cibles -9 % en 2018 par rapport à 2015 -9 % en 2019 par rapport à 2015 -11,5 % en 2020 par …

Update : April 8, 2024

Instructions aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

pdf 576 Kb TECQ_19-24_Instructions_Auditeurs.pdf

ion visant la délivrance d’un rapport sur la conformité ». 6 NCMC 3530, « Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité ».…

Update : May 17, 2024

Instructions aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

pdf 576 Kb TECQ_19-24_Instructions_Auditeurs.pdf

ion visant la délivrance d’un rapport sur la conformité ». 6 NCMC 3530, « Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité ».…

Update : May 17, 2024

Plan d'action de développement durable 2023-2028 du MAPAQ

pdf 793 Kb PL_developpement_durable_2023-2028_MAPAQ.pdf

nombre d’actions durables + 5 % (par rapport à la mesure de départ) + 6 % (par rapport à la mesure de départ) + 7 % (par rapport à la mesure de départ) + 7 %…

Update : March 19, 2025

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

pdf 3.46 Mb 25-230_Diffusion.pdf

figure aux pages 48 à 52 du Rapport annuel de gestion 2023-2024 qui est diffusé sur le site Internet Québec.ca. Nous vous invitons à le consulter au lien…

Update : August 20, 2025

Modifications aux programmes d’aide financière aux études

pdf 0.93 Mb avis-modifications-programmes-afe-2023-2024.pdf

Québec. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn- contenu/enseignement-superieur/rapports/rapports-statistiques/rapport-statistiques-AFE- 2020-2021.pdf Ministère de…

Update : November 21, 2023

Modifications aux programmes d’aide financière aux études

pdf 0.93 Mb avis-modifications-programmes-afe-2023-2024.pdf

Québec. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn- contenu/enseignement-superieur/rapports/rapports-statistiques/rapport-statistiques-AFE- 2020-2021.pdf Ministère de…

Update : November 21, 2023

Search results

Filters

Québec sans frontières - Cadre normatif 2024-2028

Québec sans frontières – Cadre normatif 2024-2028

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Instructions aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

Instructions aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

Plan d'action de développement durable 2023-2028 du MAPAQ

Proportion et atteinte des cibles gouvernementales en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (8 juillet 2025);Réalisations de la dernière année de votre organisation en matière de sensibilisation aux enj

Modifications aux programmes d’aide financière aux études

Modifications aux programmes d’aide financière aux études

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca