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Établissement de détention de Amos (rétention du personnel, absence du personnel et tuberculose)

pdf 15.52 Mb 2024-12131.pdf

résident permanent ou un permis de travail émis par l’autorité fédérale compétente pour occuper un emploi dans la fonction publique du Québec. o Une personne…

Update : August 12, 2024

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

au projet de mobilité; collaborer avec la ressource-conseil rattachée à la Direction de la mobilité du Conseil régional de La Réunion en poste au Québec,…

Update : January 18, 2024

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

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au projet de mobilité; collaborer avec la ressource-conseil rattachée à la Direction de la mobilité du Conseil régional de La Réunion en poste au Québec,…

Update : January 18, 2024

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 492 Kb Guide-dossier-eleve-employe-CPNS.pdf

objectif de fournir des informations concernant la forme, la teneur et la conservation des dossiers d’élèves et des dossiers d’employées ou d’employés, en …

Update : March 20, 2023

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

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objectif de fournir des informations concernant la forme, la teneur et la conservation des dossiers d’élèves et des dossiers d’employées ou d’employés, en …

Update : March 20, 2023

Fiche synthèse : Participation à la prise de décision

pdf 623 Kb AS-facteurs-Influence_participationPriseDecision.pdf

citoyens les informations nécessaires à leur implication dans le processus de participation à la prise de décision. Préalable à toute participation publique…

Update : December 4, 2019

Fiche synthèse : Participation à la prise de décision

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citoyens les informations nécessaires à leur implication dans le processus de participation à la prise de décision. Préalable à toute participation publique…

Update : December 4, 2019

Lignes directrices relatives à l'encadrement de la vente de terres du domain de l'État à des fins personnelles

pdf 0.98 Mb PD_lignes_directrices_vente_terre_personnelles.pdf

sécurité publique ou terre située dans les zones de contraintes naturelles; 3 Le Guide de développement de la villégiature sur les terres publiques est en…

Update : February 26, 2025

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

pdf 2.70 Mb 24-354_Diffusion.pdf

généralement enseignées dans la salle polyvalente ou, dans certains cas, dans la salle de motricité. Il est important de concevoir une salle qui peut…

Update : October 23, 2024

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

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généralement enseignées dans la salle polyvalente ou, dans certains cas, dans la salle de motricité. Il est important de concevoir une salle qui peut…

Update : October 23, 2024

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La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

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Fiche synthèse : Participation à la prise de décision

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Lignes directrices relatives à l'encadrement de la vente de terres du domain de l'État à des fins personnelles

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

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