Search results
-
Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner
pdf 1.46 Mb Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf
-
Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation
pdf 2.56 Mb SNUAT_DocConsultation.pdf
-
Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation
pdf 2.56 Mb SNUAT_DocConsultation.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables
pdf 1.05 Mb air-onze-especes-floristiques-menacees-vulnerables-06-2022.pdf
-
2023-156 - Document relatif au nombre de minorités visibles et d’Autochtones au sein du MAMH et au sein de son département des ressources humaines, et leurs répartitions respectives aux postes de cadres, de professionnel.le.s et d’employé.e.s “a
pdf 668 Kb DAI_2023-156_denombrement_minorites_visibles_autochtones.pdf
-
2023-156 – Document relatif au nombre de minorités visibles et d’Autochtones au sein du MAMH et au sein de son département des ressources humaines, et leurs répartitions respectives aux postes de cadres, de professionnel.le.s et d’employé.e.s
pdf 668 Kb DAI_2023-156_denombrement_minorites_visibles_autochtones.pdf
-
Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement des agents d'évaluation du crédit
pdf 91 Kb MINFR_AIR_PL53.pdf
-
Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement des agents d'évaluation du crédit
pdf 91 Kb MINFR_AIR_PL53.pdf
-
La pauvreté, les inégalités et l'exclusion sociale au Québec : État de situation 2020
pdf 2.11 Mb RA_etat_situation_2020_CEPE.pdf
-
Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025
pdf 1.84 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-dec2024.pdf