Search results

sur le titre. Si vous êtes en désaccord avec celui-ci, vous pourrez faire une proposition en vous basant sur les critères de sélection d’un titre : 1.…

au regard de la politique ministérielle en police communautaire. En vigueur depuis décembre 2000, il a été jugé opportun d’en mesurer maintenant les…

au regard de la politique ministérielle en police communautaire. En vigueur depuis décembre 2000, il a été jugé opportun d’en mesurer maintenant les…

 demande reçue en 2023 pourrait être traitée en 2024. En effet l'extraction des dossiers finalisés se fait en fonction…

familiales et des milieux de vie. Toujours en vertu de sa loi constitutive, le Ministère agit en concertation avec les acteurs des milieux concernés par sa…

familiales et des milieux de vie. Toujours en vertu de sa loi constitutive, le Ministère agit en concertation avec les acteurs des milieux concernés par sa…

plus appropriée. 1.10. Reclassement des immobilisations en cours au moment de leur mise en service (S11) Lorsqu’une immobilisation en cours devient en état…

présidé par le scientifique en chef du Québec. Il a également participé au chantier sur la réussite en enseignement supérieur en février 2021 ainsi qu’aux…

à respecter en fonction des divers usages présents sur le territoire ou à la limite de zones vouées à des usages particuliers (voir «Exigences relatives au…

à respecter en fonction des divers usages présents sur le territoire ou à la limite de zones vouées à des usages particuliers (voir «Exigences relatives au…