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Tout audit ou rapport ou tout document visant à faire le portrait d'une situation à l'école Bienville et/ou concernant l’administration et/ou l’organisation et/ou le fonctionnement de l'école Bienville commandé(s) et/ou produit(s) et/ou réalisé

pdf 345 Kb 24-506_Diffusion.pdf

par un corps de police ayant compétence hors du Québec; 8° de favoriser l’évasion d’un détenu; ou 9° de porter atteinte au droit d’une personne à une…

Update : December 11, 2024

18959.pdf

pdf 3.32 Mb 18959.pdf

connaissances, ou de résorption d’une pénurie de main- d’œuvre dans la profession ou le métier en cause. 2.2.6 Exemption du CAQ-travail L'article 53 du…

Update : October 20, 2022

Guide présentation d'une demande au Programme de prévention de la délinquance par les sports, les arts et la culture

pdf 191 Kb guide-presentation_demande_prevention_delinquance.pdf

gouvernement du Québec a alors décidé de s’attaquer à la problématique des gangs de rue, de même qu’aux causes sous-jacentes de cette violence. Ainsi, le…

Update : October 17, 2023

26596.pdf

pdf 1.94 Mb 26596.pdf

pour les services offerts aux ressortissants ukrainiens en 2022 ainsi qu’aux plus récents échanges ayant eu cours avec lui concernant la question des…

Update : December 10, 2025

Toute correspondance entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les administrations de Dawson et de Vanier relative à l’enquête annoncée le 3 décembre dernier, notamment, mais non limitativement, toute correspondance annonçant l’intent

pdf 1.16 Mb 24-631_Diffusion.pdf

par un corps de police ayant compétence hors du Québec; 8° de favoriser l’évasion d’un détenu; ou 9° de porter atteinte au droit d’une personne à une…

Update : February 4, 2025

Budget de dépenses 2024-2025 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2.09 Mb 2-Plans_annuels_gestion_depenses_MO.pdf

criminelle1 88 903 causes ouvertes 81 353 causes fermées 108 904 causes actives Activités judiciaires en matière pénale1 252 182 causes ouvertes 223 279 caus…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

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criminelle1 88 903 causes ouvertes 81 353 causes fermées 108 904 causes actives Activités judiciaires en matière pénale1 252 182 causes ouvertes 223 279 caus…

Update : May 3, 2024

Techniques de travail social (388.A1) - Programme d’études techniques - Secteur 20 – Services sociaux, éducatifs et juridiques - Enseignement collégial

pdf 0.98 Mb PE20-388A1-Travail-Social.pdf

nouvelle, l'élève démontre une attitude réceptive et critique. Après avoir analysé la situation en cause, il détermine des moyens pour l'aborder et il…

Update : October 21, 2022

Techniques de travail social (388.A1) - Programme d’études techniques - Secteur 20 – Services sociaux, éducatifs et juridiques - Enseignement collégial

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nouvelle, l'élève démontre une attitude réceptive et critique. Après avoir analysé la situation en cause, il détermine des moyens pour l'aborder et il…

Update : October 21, 2022

Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 823 Kb air-plan-amiante-residus-miniers-07-2022.pdf

d’action pour les entreprises _ 23 Tableau 8: Les projets de valorisation des résidus miniers amiantés ayant minimalement atteint l’étape du pilotage…

Update : August 20, 2025

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