Search results
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État d'avancemnent des recommandations du Rapport sur la situation de la Cour itinérante au Nunavik et sommes - BSM-2024-003501
pdf 347 Kb DAI_no_BSM-2024-003501.pdf
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Lettre du 19 janvier 2026 à la municipalité de Sainte-Aurélie
pdf 132 Kb LET_sainte_aurelie.pdf
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Liste du personnel du ministère des Relations internationales et de la Francophonie ayant un traitement salarial d’au moins 100 000 $ et autres renseignements afférents
pdf 453 Kb DA-Liste-personnel-traitement-salarial-MRIF-20251111-002.pdf
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Copie de certains formulaires utilisés par les services correctionnels du Québec
pdf 5.19 Mb 134199.pdf
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Copie de certains formulaires utilisés par les services correctionnels du Québec
pdf 5.19 Mb 134199.pdf
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Liste des engagements financiers Fonds de lutte contre les dépendances (FLDC) - Avril 2025
pdf 271 Kb AINFR_Formulaires_1_et_4_Avril_2025_FLCD.pdf
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Registre de renseignements personnels. Nature ou type de renseignements communiqués.
pdf 80 Kb registre-communications_MJQ.pdf
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2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’
pdf 1.32 Mb DAI_2023-184_mesures_ameliorer_cybersecurite.pdf
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2023-184 – Toutes mesures mises en place afin de renforcer l’encadrement de la sécurité de l’information, rehausser l’efficacité de la prise en charge des incidents et de la gestion de crise et les mécanismes de gestion mise en place afin d’
pdf 1.32 Mb DAI_2023-184_mesures_ameliorer_cybersecurite.pdf
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La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial
pdf 492 Kb Guide-dossier-eleve-employe-CPNS.pdf
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