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Request for access to an administrative document public classrooms August 1, 2022

pdf 328 Kb 22-92_Diffusion.pdf

étage Québec (Québec) G1R 5A5 Phone : 418 528-6060 Fax : 418 643-1602 acces@education gouv qc.ca Quebec, August 1, 2022 BY EMAIL Subject: Request for access…
Update : October 4, 2022
Documents concernant la désignation des techniciens qualifiés (sang)

pdf 639 Kb 2024-12475.pdf

techniciens qualifiés pour l’application de la partie VIII.1 du Code criminel : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-…
Update : August 12, 2024
Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

pdf 364 Kb 24-31_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-informatio…
Update : July 26, 2024
Exemple de rapport code 13 - Feu de barbecue

pdf 765 Kb exemple_rapport_code_13_feu_barbecue.pdf

Âge(K4) Ans 7. Informations supplémentaires sur la source de chaleur(section L) Numéro du produit(L1) Numéro du produit Modèle(L2) Modèle Nom de la…
Update : June 17, 2021
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 4 – Aide-mémoire – Préparer les documents d'appel d'offres ou les documents du contrat de gré à gré

pdf 795 Kb AMM_etape_4.pdf

ce, le cas échéant. Rédiger un devis de performance fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant…
Update : April 25, 2025
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 6 – Aide-mémoire – Publier l'appel d'offres ou l'avis d'intention sur le SEAO

pdf 774 Kb AMM_etape_6.pdf

ce, le cas échéant. Rédiger un devis de performance fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant…
Update : April 25, 2025
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 10 – Aide-mémoire – Procéder au suivi du contrat lors de son exécution

pdf 785 Kb AMM_etape_10.pdf

ce, le cas échéant. Rédiger un devis de performance fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant…
Update : April 25, 2025
La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 4 – Aide-mémoire – Préparer les documents d'appel d'offres ou les documents du contrat de gré à gré

pdf 795 Kb AMM_etape_4.pdf

ce, le cas échéant. Rédiger un devis de performance fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant…
Update : April 8, 2025
La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 6 – Aide-mémoire – Publier l'appel d'offres ou l'avis d'intention sur le SEAO

pdf 831 Kb AMM_etape_6.pdf

ce, le cas échéant. Rédiger un devis de performance fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant…
Update : April 8, 2025
La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 10 – Aide-mémoire – Procéder au suivi du contrat lors de son exécution

pdf 786 Kb AMM_etape_10.pdf

ce, le cas échéant. Rédiger un devis de performance fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant…
Update : April 8, 2025