Search results

demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-jointe une note explicative à ce sujet. Nous vous…

Québec a recours à divers modes de prestation des services publics à la population, aux entreprises et autres paliers de gouvernement. Le recours à…

Québec a recours à divers modes de prestation des services publics à la population, aux entreprises et autres paliers de gouvernement. Le recours à…

Québec a recours à divers modes de prestation des services publics à la population, aux entreprises et autres paliers de gouvernement. Le recours à…

par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (ci-après le Ministère), cette enquête a été réalisée sous la supervision de M. Michel…

par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (ci-après le Ministère), cette enquête a été réalisée sous la supervision de M. Michel…

professionnel Une personne ou un organisme extérieur a accès au fichier à des fins de traitement : Non Les renseignements versés au fichier sont transférés à…

travaillées dans ce milieu : a) les urgences (à l’exception des urgences psychiatriques); b) les unités de soins intensifs, lorsqu’au moins un cas de…

travaillées dans ce milieu : a) les urgences (à l’exception des urgences psychiatriques); b) les unités de soins intensifs, lorsqu’au moins un cas de…

These frameworks provide guidelines for the evaluation of learning specific to each subject in the Québec Education Program in order to determine students'…