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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1.87 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mars2025.pdf

établie sur la base de la valeur des différents blocs constituant le parc d’appareillage et d’outillage et de durées de vie utile allant de 5 à 25 ans,…

Update : April 10, 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1.54 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

établie sur la base de la valeur des différents blocs constituant le parc d’appareillage et d’outillage et de durées de vie utile allant de 5 à 25 ans,…

Update : May 21, 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1.54 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

établie sur la base de la valeur des différents blocs constituant le parc d’appareillage et d’outillage et de durées de vie utile allant de 5 à 25 ans,…

Update : May 21, 2024

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

pdf 273 Kb DAI_2024-023_rapport_financier_rlrq_partie_1.pdf

décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnel (RLRQ, chapitre A-2.1)…

Update : June 3, 2024

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

pdf 273 Kb DAI_2024-023_rapport_financier_rlrq_partie_1.pdf

décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnel (RLRQ, chapitre A-2.1)…

Update : June 3, 2024

Distinction entre un événement de sécurité et un incident de confidentialité

pdf 167 Kb distinction-evenementsecurite-incidentconfidentialite.pdf

modalités et conditions d’application des articles 12.2 à 12.4 de la Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes…

Update : December 21, 2022

Distinction entre un événement de sécurité et un incident de confidentialité

pdf 167 Kb distinction-evenementsecurite-incidentconfidentialite.pdf

modalités et conditions d’application des articles 12.2 à 12.4 de la Loi sur la gouvernance et la gestion des ressources informationnelles des organismes…

Update : February 4, 2025

Nombre d’élèves scolarisés à la maison au Québec qui se sont inscrits au DEM (enseignement à la maison) au cours des années scolaires 2014-2015 à 2024-2025 par niveau scolaire et réparti par CSS/CS, pourcentage des élèves scolarisés à la ma

pdf 328 Kb 24-642_Diffusion.pdf

décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par…

Update : January 29, 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1.71 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-juin2025.pdf

établie sur la base de la valeur des différents blocs constituant le parc d’appareillage et d’outillage et de durées de vie utile allant de 5 à 25 ans,…

Update : June 12, 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-sept2025.pdf

établie sur la base de la valeur des différents blocs constituant le parc d’appareillage et d’outillage et de durées de vie utile allant de 5 à 25 ans,…

Update : September 26, 2025

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2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

2024-023 – Rapport financier annuel et documents en vertu de l’article 136 de la Loi sur les sociétés de transport en commun, RLRQ, c. S-30.01 – Partie 1

Distinction entre un événement de sécurité et un incident de confidentialité

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Nombre d’élèves scolarisés à la maison au Québec qui se sont inscrits au DEM (enseignement à la maison) au cours des années scolaires 2014-2015 à 2024-2025 par niveau scolaire et réparti par CSS/CS, pourcentage des élèves scolarisés à la ma

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

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