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journée) les exigences relatives au taux d’occupation. Un assouplissement des exigences relatives au taux de présence D’autres personnes parlent d’assouplir…

organismes-publics/ http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/ LOI SUR L'ACCÈS AUX…

organismes-publics/ http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/ LOI SUR L'ACCÈS AUX…

Les associations de policiers ont contribué à renforcer les inquiétudes du public en matière de sécurité, mais la relation entre les effectifs, les taux de…

Les associations de policiers ont contribué à renforcer les inquiétudes du public en matière de sécurité, mais la relation entre les effectifs, les taux de…

à 2 000 000 $. Appel d'offres public Le cégep procède par appel d'offres public lorsque le coût estimatif des travaux est de 2 000 000 $ ou plus.…

à 2 000 000 $. Appel d'offres public Le cégep procède par appel d'offres public lorsque le coût estimatif des travaux est de 2 000 000 $ ou plus.…

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…