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Guide de reddition de comptes 2024-2025

pdf 0.95 Mb guide-reddition-comptes-2024-2025.pdf

Formulaire complété et valide ». Rapports de validation Ce deuxième onglet comprend les rapports de validation suivants : o Rapport de validation sur le …

Update : February 18, 2025

Programme d'infrastructures pour les bâtiments municipaux (PRABAM) – Instructions aux municipalités et aux auditeurs relatives à la reddition de comptes finales devant faire l'objet d'une mission de procédures convenues

pdf 519 Kb PRABAM_instructions_auditeurs_municipalites.pdf

5 Cumul de l’aide financière. Forme du rapport du professionnel en exercice Pour rédiger son rapport, le professionnel en exercice se base sur le Modèle de …

Update : November 29, 2024

Bulletin d'information en prévention - La prévention de la criminalité en milieu Autochtone - Novembre 2022

pdf 2.36 Mb bip_novembre_2022.pdf

[https://www.sac-isc.gc.ca/fra/1634312499368/1634312554965]. 5 Quebec.ca. À propos des Nations. [https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec…

Update : November 23, 2022

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 1.18 Mb PRO_auditeurs_declaration_finale_travaux.pdf

l’auditeur, lequel doit se baser sur les modèles de rapport fournis à l’Annexe A des présentes instructions. Le regroupement de ces rapports en un seul …

Update : December 3, 2024

Activités sur la violence dans les relations intimes

pdf 2.10 Mb PPVI-Outil-CCQ-Violence-relations-intimes.pdf

Garçons Filles Tous les jeunes https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/enquete-quebecoise-sante-jeunes-secondaire-2022-2023.pdf https://statistique.quebec…

Update : March 18, 2025

Tous les documents ou rapports produits dans le cadre des travaux du comité de la planification de la main d’œuvre et des évaluations quantitatives. Tout document, y compris les courriels, faisant état du manque d’enseignants et de personnel scola

pdf 3.87 Mb 23-137_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Update : September 5, 2023

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023 2028

pdf 1.14 Mb air-strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

RECHERCHE INDUSTRIELLE DU QUÉBEC. 2019. Rapport annuel de gestion 2018- 2019. Disponible en ligne : https://www.criq.qc.ca/images/pdf/rapports_annuels/CRIQ_…

Update : December 22, 2022

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 1.09 Mb air-sgdd-2023-2028.pdf

DE RECHERCHE INDUSTRIELLE DU QUÉBEC (2019). Rapport annuel de gestion 2018-2019. [En ligne], [https://www.criq.qc.ca/images/pdf/rapports_annuels/CRIQ_Rapport…

Update : April 20, 2023

Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 1.09 Mb air-sgdd-2023-2028.pdf

DE RECHERCHE INDUSTRIELLE DU QUÉBEC (2019). Rapport annuel de gestion 2018-2019. [En ligne], [https://www.criq.qc.ca/images/pdf/rapports_annuels/CRIQ_Rapport…

Update : April 20, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

pdf 0.91 Mb 23-326_Diffusion.pdf

327/4470270 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/soutien- etablissements/Rapport-mise-oeuvre-Loi-22-1.pdf … 2…

Update : November 27, 2023

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Activités sur la violence dans les relations intimes

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