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e est le deuxième émetteur de GES au Québec, avec des émissions d’environ 24 millions de tonnes en équivalents CO2. Ces émissions représentent 30,5 % des GES…

le seuil d’assujettissement et qui désire demeurer inscrit au SPEDE comme adhérent volontaire doit transmettre un avis écrit de son intention au plus tard le…

période du 19 février 2024 au 18 février 2027 aux fins d'obtenir les services d’une employée à la Direction du soutien à domicile à titre de conseillère…

puisqu’il s’agit d’un levier important de productivité, de participation au marché du travail et de stabilité de la main-d’œuvre. Au-delà de leur rôle…

des lois applicables au Québec et il détient des droits et des obligations qui lui sont propres. Il agit par l’entremise de ses administrateurs. Organismes…

électriques au Québec C’est au Québec que l’on compte le plus grand nombre de véhicules électriques sur les routes, comparativement aux autres provinces…

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13 ◼ la dette à long terme, les prêts aux entreprises liés au FLI et au FLS et les placements de portefeuille à titre d’investissement liés au FLI doivent…

Mémoire de citoyen présenté au Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne Guy Pruneau Québec Septembre…

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