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2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium

pdf 3.00 Mb DAI_2024-110_documents_rimouski_neigette.pdf

projets liés à l’administration municipale (ex. : rénovation de l’hôtel de ville, entretien du garage municipal); - les projets reliés au lieu de culte, sauf…

Update : November 14, 2024

Divers documents sur les formations universitaires menant au brevet d’enseignement, en lien avec la pénurie enseignante, pour les années 2021 jusqu’à présent le 14 janvier

pdf 355 Kb 22-436_Diffusion.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : April 27, 2023

Politique ministérielle de gestion du traitement des commentaires et des plaintes

pdf 603 Kb PO_gestion_com_plaintes_MSP_2021.pdf

des plaintes requise dans le cadre de sa certification ISO. • La plainte contre un corps policier municipal ou la Sûreté du Québec est transmise au service…

Update : January 5, 2022

Exemple de rapport d'incendie code 14 - Feu d'herbes s'étant propagé au cabanon

pdf 777 Kb exemple_rapport_code_14_feu_herbes_propagation.pdf

propre réseau 9-1-1 03 – Système d’alarme incendie transmettant un signal codé au service d’incendie municipal 04 – Radio, téléavertisseur 05 – Transmission…

Update : June 17, 2021

Briser le cycle de l’exploitation sexuelle : Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 730 Kb PL_action_ESM_MSP_2021-2026_tableau_synthese.pdf

ions au gouvernement fédéral 24. Documenter l’encadrement de l’industrie du sexe par le milieu municipal afin de proposer des pistes de solution pour…

Update : December 3, 2021

Sommaire du rôle d'évaluation foncière

pdf 141 Kb ChartePoste_2024.pdf

200017 Terrains 200011 ARRONDISSEMENT Bâtiments 200015 Bâtiments 200018 Bâtiments 200012 ORGANISME MUNICIPAL RESPONSABLE Immeubles 200016 Immeubles 200019…

Update : February 26, 2024

A.M._2024-01.pdf

pdf 267 Kb A.M._2024-01.pdf

organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1), un organisme municipal visé à l’article 5 de cette loi et un…

Update : April 3, 2024

Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

pdf 677 Kb 23-421_Diffusion.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : January 23, 2024

Charte des codes 2020 – Sommaire du rôle d’évaluation 2020

pdf 41 Kb ChartePoste_2020.pdf

INTERVENANTS EXERCICE FINANCIER EXERCICEFINANCIER MUNICIPALITÉ LOCALE ARRONDISSEMENT ORGANISME MUNICIPAL MRC ou COMMUNAUTÉ CODE MUNICIALITELOCALE…

Update : March 29, 2021

Charte des codes 2019 – Sommaire du rôle d’évaluation 2019

pdf 41 Kb ChartePoste_2019.pdf

INTERVENANTS EXERCICE FINANCIER EXERCICEFINANCIER MUNICIPALITÉ LOCALE ARRONDISSEMENT ORGANISME MUNICIPAL MRC ou COMMUNAUTÉ CODE MUNICIALITELOCALE…

Update : March 29, 2021

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Sommaire du rôle d'évaluation foncière

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