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tiré et rapporté des vaisseaux de Wa1ker fut donc repris aux particuliers et mis en "vente, et le produit de l'encan rentra dans le trésor royal. lu, Débris,…

l’appel d’offres lancé par Hydro-Québec Distribution en 2005 pour l’achat de 2 000 MW d’électricité produite au Québec mettait au rang des exigences…

nouvelles catégories de projets pour les athlètes ont été instaurées. Au terme de ce cycle, la DSLAPPA a produit un bilan faisant état des principales…

distingue des autres infractions sexuelles avec la proportion d’auteurs présumés masculins la plus faible, soit 79,1 %. 1 Le Code criminel prévoit trois…

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politiques du gouvernement du Québec et des efforts des universités. En effet, le Québec compte une plus faible proportion de diplômés de niveau…

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présence d’un conflit post-séparation est associée de manière unidirectionnelle à une fréquence plus faible de contacts physiques du père avec son enfant. La…

la Direction des analyses et des politiques de sécurité du revenu agricole En 2022, le Québec a produit des céréales et des oléagineux pour une valeur…

392 1 Variable Variable s. o. Barrages à faible contenance et petits barrages Faible contenance et petits barrages mécanisés 49 7 7 0 Variable Variable s. o.…