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Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023.

pdf 413 Kb 23-418_Diffusion.pdf

production (R5362) Opération d'équipements de production (R5362) Centre de services scolaire Harricana (783000) Centre de formation Harricana (783450)…

Update : February 15, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Novembre 2023

pdf 2.12 Mb engagements-financiers-2023-11.pdf

Services professionnels 2023-01-10 1657953 22122-P-380 Contrat à exécution sur demande pour effectuer des jaugeages en période de crue - Centre Ouest…

Update : January 23, 2026

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

b%2BX50jsdPrtR7TWf%2FQjzir9xgNykscJ3R4PMVM3RzU%3D&reserved=0 [image: ] PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT D’APPLICATION DE LA LOI SUR L’ENSEIGNEMENT…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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b%2BX50jsdPrtR7TWf%2FQjzir9xgNykscJ3R4PMVM3RzU%3D&reserved=0 [image: ] PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT D’APPLICATION DE LA LOI SUR L’ENSEIGNEMENT…

Update : May 21, 2024

Le nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l'année 2023-2024.

pdf 521 Kb 24-127_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 3 Originale signée RA établissement fréquenté…

Update : July 19, 2024

Le nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l'année 2023-2024.

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agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 3 Originale signée RA établissement fréquenté…

Update : July 19, 2024

2402045-436 - Décision

pdf 804 Kb 2402045-436-decision.pdf

salutations. L’équipe de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, p. j. [...] de la sous-ministre Édifice Guy-Frégault 225,…

Update : February 29, 2024

2402028-419 - Décision

pdf 803 Kb 2402028-419-decision.pdf

salutations. L’équipe de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, p. j. [...] de la sous-ministre Édifice Guy-Frégault 225,…

Update : March 4, 2024

2402028-419 - Décision

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salutations. L’équipe de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, p. j. [...] de la sous-ministre Édifice Guy-Frégault 225,…

Update : March 4, 2024

2402045-436 - Décision

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salutations. L’équipe de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, p. j. [...] de la sous-ministre Édifice Guy-Frégault 225,…

Update : February 29, 2024

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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Novembre 2023

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Le nombre de classes d'accueil pour la francisation des immigrants au préscolaire et au primaire dans les différentes régions administratives du Québec pour l'année 2023-2024.

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