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Mémoire de citoyen présenté au Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne Guy Pruneau Québec Septembre…

l’établissement au Québec - De nombreuses mesures mises en place pour l’AEC dans le projet ne sont pas présentes au DEC (groupes de stage de 4 étudiants au…

récurrente sera versée au cours de la présente année financière pour la période s'étendant du 1er avril 2023 au 31 mars 2025 pour la réalisation du…

récurrente sera versée au cours de la présente année financière pour la période s'étendant du 1er avril 2023 au 31 mars 2025 pour la réalisation du…

également varier au fil du temps, par exemple une violence davantage subtile au départ comme celle qui est verbale et psychologique. Il arrive également…

0095 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE code nom Mois/année Mars 2025 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor)…

en place une structure destinée au soutien des activités de prévention, de préparation, d’intervention et de rétablissement liés aux incidents maritimes a…

en place une structure destinée au soutien des activités de prévention, de préparation, d’intervention et de rétablissement liés aux incidents maritimes a…

démarche en matière de lutte contre les changements climatiques. • Le soutien financier pour la réalisation de projets et pour l’appui au fonctionnement…

réellement engagées par le BÉNÉFICIAIRE, est inférieur au total des dépenses prévues au PROJET, si le BÉNÉFICIAIRE reçoit une autre aide financière…