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Instruction aux bureaux coordonnateurs - n° 09 - Instruction relative à l’octroi et au paiement des subventions aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE)

pdf 23 Kb BC-instruction-9-annexe2.pdf

succursale : Ville : Province : Code postal : Numéro de l’institution Numéro de la succursale Numéro de compte de la RSGE (Veuillez annexer un spécimen de…

Update : November 20, 2024

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

comprend des politiques ou des procédures en ce qui concerne la conformité aux règles de déontologie, aux normes professionnelles et aux exigences légales et…

Update : February 29, 2024

Programme d'infrastructures Québec-Municipalités – Sous-volet 1.5 (PIQM 1.5) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 503 Kb PIQM_volet_1_5_instructions_auditeurs.pdf

comprend des politiques ou des procédures en ce qui concerne la conformité aux règles de déontologie, aux normes professionnelles et aux exigences légales et…

Update : February 29, 2024

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

pdf 17.56 Mb guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf

les mêmes capacités d’adaptation 17 18. Pensons notamment aux personnes âgées, aux jeunes enfants, aux personnes en situation d’itinérance, aux personnes à…

Update : June 20, 2024

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

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les mêmes capacités d’adaptation 17 18. Pensons notamment aux personnes âgées, aux jeunes enfants, aux personnes en situation d’itinérance, aux personnes à…

Update : June 20, 2024

Bilan 2023‑2024 – Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 2.14 Mb BIL_PPTFI_2023_2024.pdf

e-face-aux-inondations/bilan-annuel-du-plan-de-protection-du-territoire-face-aux-inondations…

Update : February 4, 2025

Documents liés au gel d'embauche, à l'ajustement des niveaux d'effectifs et aux exemptions au gel de recrutement

pdf 1.87 Mb 2025-11956.pdf

distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Articles de la loi et avis de recours en révision Chapitre…

Update : July 21, 2025

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.22 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

communiquer aux établissements, aux ministères et organismes et aux congrégations religieuses les informations concernant la Loi et son application, et de…

Update : October 26, 2022

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

pdf 2.60 Mb BIL_PPTFI_2022_23.pdf

projets ont, entre autres actions, demandé aux OBV de participer aux tables de concertation qui aborderont de façon prioritaire la gestion des risques liés a…

Update : March 7, 2024

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

pdf 2.60 Mb BIL_PPTFI_2022_23.pdf

projets ont, entre autres actions, demandé aux OBV de participer aux tables de concertation qui aborderont de façon prioritaire la gestion des risques liés a…

Update : March 7, 2024

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Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

Bilan 2023‑2024 – Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

Documents liés au gel d'embauche, à l'ajustement des niveaux d'effectifs et aux exemptions au gel de recrutement

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

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