Search results

culturel, constitué de biens, de lieux, de paysages, de traditions et de savoirs, reflète l'identité d'une société. Il transmet les valeurs de…

une feuille supplémentaire. Type de demande Date de la présentation de la demande Lieu de présentation de la demande Numéro de la demande Acceptée Refusée ou…

du Ministère à un bassin de plus de 25 millions de locutrices et de locuteurs francophones et de plus de 100 millions de locutrices et de locuteurs…

Bureau a pour mission de traiter les demandes d’admissibilité, en vertu de la section I du chapitre VIII de la Charte de la langue française, en vue de…

associées aux demandes de permis pour la distribution de bière et de boissons gazeuses dans des CRU Type de contenant Nombre de permis Coût associé à la dema…

d’une demande de copie de diplôme ou de relevé de notes; • 24 plaintes concernant les délais de traitement des demandes en lien avec l’admissibilité à…

d’une demande de copie de diplôme ou de relevé de notes; • 24 plaintes concernant les délais de traitement des demandes en lien avec l’admissibilité à…

l’état de la demande « en cours »). 4. Dans le cas d’un permis de travail échu, le parent peut présenter une copie de ce permis avec preuve de dépôt d’une de…

et décret en vertu de l'article 31 de la Loi sur la qualité de l'environnement). Cette intervention nécessitera au minimum une demande de certifica…

du point de rencontte de la ligne nord-ouest du lot 693 et du côté sud de remprise du bc.1ulevard Thomas-Maher. de J~ ·Sl,lccesaivement1 • le~ lignes et…