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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

pdf 5.02 Mb manuel_complet.pdf

vote des crédits; b) l’autorisation des dépenses qui comprend deux volets : l’affectation de crédits préalablement votés; l’autorisation des engagements; c)…

Update : December 17, 2025

Rapport final du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique

pdf 1.18 Mb GTI_2022-05-26_V5.pdf

déclarations sous serment; La préparation de différents formulaires (Formulaires de fixation des pensions alimentaires pour enfants, Formulaire III – pension…

Update : January 23, 2024

Contrats de porte-paroles devant un comité de rémunération des juges - BSM-2024-004587

pdf 8.70 Mb DAI_no_BSM-2024-004587.pdf

requis. V25-11-2019 3 Le ministre règle normalement les demandes de paiement conformément aux dispositions prévues au Règlement sur le paiement d’intérêts…

Update : November 12, 2024

Copie des plus récentes "Fiches synthèses" de la Direction de l'enseignement privé réalisées à l'occasion des demandes de délivrance, de renouvellement, de modification de permis ou d'agrément du Ministère pour les établissements privés de 2021

pdf 23 Mb 24-489_Diffusion.pdf

du personnel enseignant • les enseignants possèdent une autorisation légale d’enseigner : brevet d’enseignement, permis provisoire ou autorisation provisoire…

Update : March 10, 2025

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale

pdf 5.76 Mb manuel_complet.pdf

des crédits; b) l’autorisation des dépenses qui comprend deux volets : - l’affectation de crédits préalablement votés; - l’autorisation des engagements; c)…

Update : December 11, 2023

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

nullité, être cédés, en tout ou en partie, sans l autorisation du ministre. 10. AUTORISATION DU CHANGEMENT DE RESSOURCES Le fournisseur doit obtenir l …

Update : March 27, 2024

Entente actuellement en vigueur intervenue entre le MEQ et la SOCAN pour la reproduction d'oeuvres musicales dans les écoles primaires et secondaires au Québec ainsi que les montants du dernier versement.

pdf 1.19 Mb 23-683_Diffusion.pdf

nullité, être cédés, en tout ou en partie, sans l autorisation du ministre. 10. AUTORISATION DU CHANGEMENT DE RESSOURCES Le fournisseur doit obtenir l …

Update : March 27, 2024

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le Ministère et la SOCAN, période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2025, pour les droits d’exécutions publiques.

pdf 1.62 Mb 24-559_Diffusion.pdf

nullité, être cédés, en tout ou en partie, sans l autorisation du ministre. 10. AUTORISATION DU CHANGEMENT DE RESSOURCES Le fournisseur doit obtenir l …

Update : December 13, 2024

Guide sur la mesure Soutien à la participation à une activité Journées Québec

pdf 375 Kb guide-soutien-financier-Journee-Quebec-SGEE.pdf

pas admissibles. 2. Compléter le formulaire de remboursement et fournir les pièces justificatives Le SGEE peut demander un remboursement, sur présentation du…

Update : May 9, 2024

Règlement sur le domaine hydrique de l’État - Guide d'application

pdf 1.03 Mb reglement-domaine-hydrique-etat-guide-application.pdf

MELCCFP. Renseignements Téléphone : 418 521-3830 1 800 561-1616 (sans frais) Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp…

Update : December 1, 2025

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