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établissements du RSSS en matière d’infrastructures visent à en assurer leur pérennité et à les maintenir en bon état tout en préservant l’accès et la…

personnes et des biens en cas de sinistre, par exemple, vient établir les obligations des municipalités en matière de préparation en vue de mieux réagir en…

d’entrée en formation. En effet, les accueils de deuxième niveau en vue d’une inscription ou non, l’organisation scolaire, les études de dossier en formation…

d’entrée en formation. En effet, les accueils de deuxième niveau en vue d’une inscription ou non, l’organisation scolaire, les études de dossier en formation…

d’experts en évaluation • Comité d’experts en formation initiale, en insertion professionnelle et en formation continue du personnel scolaire • Comité…

d’experts en évaluation • Comité d’experts en formation initiale, en insertion professionnelle et en formation continue du personnel scolaire • Comité…

pas pouvoir être reportés en tout ou en partie à une date ultérieure; • Être urgents en considération de l’intégrité de l’immeuble et ne pas pouvoir être…

prioritaires. L’équipe a pour mission de 1) produire des connaissances en temps opportun pour soutenir la prise de décision, notamment en matière de…

prioritaires. L’équipe a pour mission de 1) produire des connaissances en temps opportun pour soutenir la prise de décision, notamment en matière de…

ments en fonction de la superficie au sol du bâtiment sont cumulatifs. Pour l’application de cette norme, on doit se référer à la superficie d’implantation…