Search results
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Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 2.58 Mb rapport-consultation-INM.pdf
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2023-177-Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023
pdf 3.14 Mb DAI_2023-177_dates_rencontres_comptes_rendus.pdf
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Demande conjointe en modification de la garde, des droits d'accès et de la pension alimentaire pour enfants à l'intention des conjoints de fait séparés
pdf 855 Kb PUB_JAVP_Demande_conj_modification.pdf
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2023-177 – Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023
pdf 3.14 Mb DAI_2023-177_dates_rencontres_comptes_rendus.pdf
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Tout document concernant la Réforme de 2005, au niveau de l'enseignement au secondaire, pour les sciences et la technologie.
pdf 21 Mb 24-759_Diffusion.pdf
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Avis d’importation de sous-produits, de bois de velours, d’embryons, de semence et d'ovules de cervidés
pdf 288 Kb formulaire-avis-importation-sous-produits-animaux.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission
pdf 1.63 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-02-2023.pdf
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2815273.pdf
pdf 3.68 Mb 2815273.pdf
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« Nous sommes responsables envers les élèves » La réussite et la persévérance scolaires dans les écoles de langue anglaise
pdf 1.92 Mb CELA_Rapport_ReussitePerseveranceEcolesAnglos.pdf
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Portrail de la population carcérale liée à un groupe menaçant la sécurité - avril 2024 à mars 2025
pdf 1.01 Mb portrait_population_carcerale_groupe_menacant_securite.pdf