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Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des propriétaires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025

pdf 158 Kb NAP_demarche_relocalisation_proprietaires_rouyn_noranda.pdf

estimer la valeur marchande de ma propriété. 2 Je fais réviser la valeur marchande de ma propriété (facultatif). 3 Je choisis ma nouvelle situation…

Update : February 10, 2026

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Montérégie

pdf 526 Kb PLA_monteregie.pdf

municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : Québec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN…

Update : February 10, 2026

Comparaison des cadres de gouvernance de l’action climatique au Québec, en Amérique du Nord et en Europe

pdf 2.51 Mb rapport-comparaison-cadres-gouvernance-action-climatique.pdf

toutes ne disposent pas d’un budget explicite (CAN, BC, CA, MA, IE), d’un secrétariat (BC, MA) ou d’un site internet distinct (QC, BC, ME, MA) • Seulement…

Update : December 19, 2023

Comparaison des cadres de gouvernance de l’action climatique au Québec, en Amérique du Nord et en Europe

pdf 2.51 Mb rapport-comparaison-cadres-gouvernance-action-climatique.pdf

toutes ne disposent pas d’un budget explicite (CAN, BC, CA, MA, IE), d’un secrétariat (BC, MA) ou d’un site internet distinct (QC, BC, ME, MA) • Seulement…

Update : December 19, 2023

RA-developpement_angus.pdf

pdf 2.76 Mb RA-developpement_angus.pdf

5698 Courriel : Veronique.Lavoie@economie.gouv.qc.ca Les fichiers relatifs à la signature gouvernementale se trouvent sur le site du MEIE au www.economie.…

Update : June 8, 2023

RA-developpement_angus.pdf

pdf 2.76 Mb RA-developpement_angus.pdf

5698 Courriel : Veronique.Lavoie@economie.gouv.qc.ca Les fichiers relatifs à la signature gouvernementale se trouvent sur le site du MEIE au www.economie.…

Update : June 8, 2023

2024-130 – Informations relatives aux nouvelles OGAT pour la période du 1er mai 2024 à ce jour

pdf 5.50 Mb DAI_2024-130_informations_OGAT.pdf

tremblay@mern.gouv.qc.ca; helene.masse@mrnf.gouv.qc.ca; Renee.Plamondon@environnement.gouv.qc.ca; marie-france.boudreault@msss.gouv.qc.ca;…

Update : December 16, 2024

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Estrie

pdf 561 Kb PLA_estrie.pdf

municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : Québec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN…

Update : February 10, 2026

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Saguenay–Lac-Saint-Jean

pdf 625 Kb PLA_saguenay_lac_saint_jean.pdf

municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à l’adresse suivante : Québec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation. ISBN…

Update : February 10, 2026

Exigences en contexte d’enseignement à la maison - Guide d’accompagnement à l’intention des parents-éducateurs

pdf 1.46 Mb Guide-exigences-enseignement-maison.pdf

http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/education/adaptation-scolaire-services-comp/Reussite-educative-eleves-doues.pdf…

Update : August 26, 2024

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Comparaison des cadres de gouvernance de l’action climatique au Québec, en Amérique du Nord et en Europe

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Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Estrie

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Saguenay–Lac-Saint-Jean

Exigences en contexte d’enseignement à la maison - Guide d’accompagnement à l’intention des parents-éducateurs

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