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Ces heures sont majorées de 10 % pour les élèves de moins de 20 ans et de 5 % pour les élèves de 20 ans et plus, en vue de tenir compte des abandons. En ce…

35 Tableau F18 - Conciliation SPOC-RFA (non audité) 36 Fonds des immobilisations : Tableau I1 - Détail de postes de revenus et de dépenses (non audité) 37 Ta…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation…

35 Tableau F18 - Conciliation SPOC-RFA (non audité) 36 Fonds des immobilisations : Tableau I1 - Détail de postes de revenus et de dépenses (non audité) 37 Ta…

plaignant est assuré de la protection de son identité et du traitement confidentiel de son dossier de plainte, dès la réception de celui-ci. En plus de…

résultats de ce modèle permettent notamment au gouvernement de réviser la répartition des coûts entre les catégories de matières et à ÉEQ de connaître les…

agroenvironnement 4 Conseil des vins du Québec 5 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec 6 Les Producteurs de pommes du Québ…

C’est-à-dire un appareil de chauffage de l’espace de plus de 20 ans et un chauffe-eau de plus de 10 ans. xi Par ailleurs, lors de l’installation ou du…

35 Tableau F18 - Conciliation SPOC-RFA (non audité) 36 Fonds des immobilisations : Tableau I1 - Détail de postes de revenus et de dépenses (non audité) 37 Ta…