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Travaux d’élaboration du Plan pour une économie verte 2030 - Résumé des propositions issues des mémoires de la consultation publique en ligne

pdf 1.69 Mb synthese-memoires.pdf

t du camionnage. u Soutenir le développement de centres de distribution urbains afin que les marchandises soient transportées par camion dans un centre situé…

Update : March 19, 2021

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Update : March 19, 2021

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1.78 Mb rapport-annuel-gestion-2022-2023-melccfp.pdf

offrant une expérience client bonifiée. Consolidation des centres de traitement informatique : Ce projet gouvernemental vise la consolidation des centres de…

Update : September 26, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023

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offrant une expérience client bonifiée. Consolidation des centres de traitement informatique : Ce projet gouvernemental vise la consolidation des centres de…

Update : September 26, 2023

Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

pdf 587 Kb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-02-2020.pdf

communications du MELCC. Renseignements Pour tout renseignement, vous pouvez communiquer avec le Centre d’information. Téléphone : 418 521-3830 1 800…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités

pdf 0.97 Mb air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-11-2025.pdf

matières sont des rejets d’un centre de tri de matériaux de construction et de démolition et qu’aucun autre lieu d’enfouissement technique n’est situé plus…

Update : November 19, 2025

Chambre de commerce du Montréal métropolitain 2

pdf 8.89 Mb chambre-commerce-montreal-metropolitain-2.pdf

gouvernement du Québec, 2018. 2 Emplois directs et indirects 3 Les constats présentés reposent sur des entretiens menés avec plus de 30 acteurs, experts et…

Update : November 24, 2020

Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Mai 2024

pdf 163 Kb AINFR_Engagements_05_2024.pdf

professionnels 2024-05-29 1854649 Services professionnels de développement Web avec mises à niveau et l’entretien du gestionnaire de contenu Typo3 * GROUPE…

Update : February 28, 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées – 2021-2022 – Ministère des Finances

pdf 1.16 Mb MINFR_PlanAction_pershand2122.pdf

sections du site Web ne sont pas accessibles. Objectif S’assurer que les publications de la section « Centre de presse » du site Web du ministère des…

Update : October 10, 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées – 2021-2022 – Ministère des Finances

pdf 1.16 Mb MINFR_PlanAction_pershand2122.pdf

sections du site Web ne sont pas accessibles. Objectif S’assurer que les publications de la section « Centre de presse » du site Web du ministère des…

Update : June 27, 2025

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Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

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Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Mai 2024

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées – 2021-2022 – Ministère des Finances

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