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responsable de l’Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembre 2023 à ce jour, le 16 octobre 2023 Vous trouverez ci-annexé…

responsable de l’Éducation au Québec Bernard Drainville et à son cabinet depuis le 1er septembre 2023 à ce jour, le 16 octobre 2023 Vous trouverez ci-annexé…

publiques, des entreprises privées et des organismes communautaires, et leur durée varie de quelques jours à plusieurs mois. Au cours des derniers mois, les…

publiques, des entreprises privées et des organismes communautaires, et leur durée varie de quelques jours à plusieurs mois. Au cours des derniers mois, les…

d’un changement d’administrateur Une demande de VAE doit être effectuée dans un délai maximal de dix jours à compter d’un changement d’administrateur. Si…

secrétaire du Comité sur l’accès et a notamment les responsabilités suivantes : 1° préparer l’ordre du jour et le faire approuver par le Responsable de…

particulièrement dans les régimes publics. Ces délais ont des répercussions cliniques directes, mais aussi économiques, en affaiblissant l’attractivité du…

l’année d’imposition et au cours des 60 premiers jours de l’année suivante, sauf le montant déjà déduit pour des contributions versées dans les 60 premiers j…

l’année d’imposition et au cours des 60 premiers jours de l’année suivante, sauf le montant déjà déduit pour des contributions versées dans les 60 premiers j…

Un organisme public constitué à des fins industrielles, commerciales ou de gestion financière peut aussi refuser de communiquer un tel renseignement lorsque…