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2025-021 – Échanges de lettres entre la sous-ministre adjointe madame Katia Petit, la Fonderie Horne, le CISSS de l'Abitibi‑Témiscamingue et la Ville de Rouyn‑Noranda

pdf 3.47 Mb DAI_2025-021_echanges_abitibi_temiscamingue.pdf

: 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 22 mai 2025 Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 12 mai 2025 par…

Update : July 28, 2025

Ville_Montreal.pdf

pdf 142 Kb Ville_Montreal.pdf

Canada et le gouvernement du Québec sur le déploiement de Maisons Canada au Québec, et ce afin de maximiser l’impact des fonds fédéraux disponibles. b.…

Update : February 17, 2026

25834.pdf

pdf 1.19 Mb 25834.pdf

2024-2025 0$ 300 000 $ 2025-2027 0$ 100 000 $ Total 0$ 600 000 $ Récurrence de l'action (besoin financier au-delà de 2026-2027) : Oui Non D Immigration,…

Update : November 2, 2023

Instruction 01 - Instruction relative à la fonction d’accorder la reconnaissance prévue au premier paragraphe de l’article 42 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 259 Kb Instruction-01-accorder-reconnaissance.pdf

d’entrée en vigueur : 12 mai 2025 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/BC/BC-instruction-5.pdf…

Update : September 2, 2025

S’engager dans le développement durable au quotidien – Guide de bonnes pratiques à l’intention des municipalités

pdf 1.37 Mb GUI_bonnes_patiques_developpement_durable.pdf

pdf https://www.ville.quebec.qc.ca/ https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/planification-orientations/developpement-economique/docs/Plan_Commerce_2022-2025-f…

Update : January 29, 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1.87 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mars2025.pdf

en 2023-2024, en 2024-2025, en 2025-2026 et en 2026-2027. Dans le cadre du discours sur le budget 2024-2025, un montant additionnel de 1 M$, à compter de…

Update : April 10, 2025

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

pdf 460 Kb 25-378_Diffusion.pdf

Québec : 1143199058 Période de validité : du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026 Autorisé à Québec, le 26 juin 2025 Fait à Québec, le 9 juillet 2025 Amélie…

Update : September 26, 2025

1124 - Loan Application for Part-Time Studies

pdf 348 Kb 1124-application-part-time-2024-2025.pdf

can be found on pages 13 to 16 of the Guide. NAME OF EDUCATIONAL INSTITUTION 2024 fall term 2025 winter term 2025 summer term Check the appropriate box for…

Update : June 4, 2025

Les correspondances entre les centres de services scolaires, entre les établissements d'enseignements et le ministère de l’Éducation, concernant la mise en place de la loi 94.

pdf 336 Kb 25-490_Diffusion.pdf

ats/Mandat-53261/index.html https://www.quebec.ca/premier-ministre/equipe/conseil-des-ministres/memoires-conseil-ministres/2024-2025#c341785 https://www.queb…

Update : November 4, 2025

Rapport de stage professionnel A4 moderne Bleu

pdf 6.77 Mb ROSEPH.pdf

ET L’EMPLOI AU QUÉBEC L’Enquête canadienne sur l’incapacité (ECI) de 2022 de Statistique Canada permet de connaître le nombre de personnes de 15 ans et plus…

Update : February 17, 2026

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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant.

1124 - Loan Application for Part-Time Studies

Les correspondances entre les centres de services scolaires, entre les établissements d'enseignements et le ministère de l’Éducation, concernant la mise en place de la loi 94.

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