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font face à une combinaison de pressions économiques persistantes, liées à l’évolution de l’écosystème médiatique, à la transition numérique et à la…

Gignac Directrice Générale 7 9 9 L o ra n g e r, L a v a l (Q u é b e c ) H 7 V 1 Z 5 T é lé p h o n e : 4 5 0 9 7 8 -2 6 6 4 d a u p h in @ m a is o n d e s…

l’Économie et de l’Innovation à l’effet que l’exemption est conforme à l’une ou l’autre des situations prévues à l’article 10 de la Politique ? ☐ ☒ 8. S’il…

N DE L’OBJET DE L’ENGAGEMENT MONTANT TOTAL Répartition par année budgétaire 33 MOIS/ANNÉE : Juin 2023 MINISTÈRE/ORGANISME : 0784 Fonds de protection de l…

suspension, sans révéler les détails ni l’identité de l’enfant; • Transmettre l’avis de suspension au Ministère (mesentente.rsge@mfa.gouv.qc.ca) et à l…

pas à l’intervieweur*/ /*Version : QF23070v1p10MCE(PC Autochtones)(GRAND PUBLIC).docx*/ /*Page 3*/ /*Note Questions A1 à A7 en rotation*/ Q_inrotA…

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des Plateaux 01 Aide fin. gicl.résid priv.aîné 59,000.00 59,000.00 0733-8841 Résidence Champlain 01 Aide fin. gicl.résid priv.aîné 94,552.00 94,552.00…

Loi sur l’aménagement et l’urbanisme LQE Loi sur la qualité de l’environnement MAMH Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation MAPAQ Ministère de …

importante a été entreprise pour réviser la LAU. Elle a abouti en 2011 avec le PL 47, Projet de loi sur l'aménagement durable du territoire et l…