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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2024
pdf 360 Kb plan-action-personnes-handicapes-23-24.pdf
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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2024
pdf 360 Kb plan-action-personnes-handicapes-23-24.pdf
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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles
pdf 1.24 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf
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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Version intégrale
pdf 5.76 Mb manuel_complet.pdf
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Informations complémentaires - Automne 2025
pdf 219 Kb AUTFR_InfoComplementairesNov2025.pdf
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Comptes rendus des rencontres régionales - Région de la Montérégie – Territoire situé à l’intérieur de la Communauté métropolitaine de Montréal
pdf 625 Kb CR_Monteregie_intraCMM.pdf
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Les produits forestiers, une richesse à cultiver - Stratégie de développement de l'industrie québécoise des produits forestiers
pdf 6.40 Mb STR_industrie_foret_2018-2023_MFFP.pdf
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Stratégie de développement de l'industrie québécoise des produits forestiers : Les produits forestiers, une richesse à cultiver
pdf 6.40 Mb STR_industrie_foret_2018-2023_MFFP.pdf
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Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Chaudière-Appalaches
pdf 583 Kb PLA_chaudiere_appalaches.pdf
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VFF_13 février 2026_MÉMOIRE COCDMO_Consultations prébudg.2026-2027
pdf 301 Kb COCDMO.pdf