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à la réalisation de leur programme d’activités. Programme d’activités pour les personnes incarcérées Les FSRS ont pour fonction d’établir, annuellement, un…

à la réalisation de leur programme d’activités. Programme d’activités pour les personnes incarcérées Les FSRS ont pour fonction d’établir, annuellement, un…

des réseaux d’aqueduc et d’égout, exiger des municipalités16 qu’elles permettent la construction et l’aménagement d’unités d’habitation accessoires (UHA)17…

plus d’un site de prélèvement d’eau souterraine de catégorie 1, 2 ou 3, sauf dans le cas d’un prélèvement d’eau lié à l’activité; b) à 60 m ou plus d’un…

soins exceptionnels et plus particulièrement sur l’écart d’aide offerte aux familles naturelles d’enfants handicapés et aux familles d’accueil 16 Plan d’acti…

de son aide ne peut être effectué. L’aide anticipée est octroyée seulement avec l’appui d’un formulaire signé par un responsable d’aide d’un établissement d’…

mise à niveau à XP en 2014, alors que ce système d’exploitation entrait en fin de vie au cours de cette même année. D’autres organismes sont contraints d’uti…

l’appui d’un formulaire signé par un responsable d’aide d’un établissement d’enseignement. Afin de recevoir l’aide anticipée, il faut que (1) le formulaire…

l’appui d’un formulaire signé par un responsable d’aide d’un établissement d’enseignement. Afin de recevoir l’aide anticipée, il faut que (1) le formulaire…

pathologique ACTIVITÉ : Services d'hébergement en dépendance ACTIVITÉ : Services pour les personnes en situation d'itinérance CATÉGORIE (SUBVENTION…