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Liste des 99 projets d'ajout d'espace dans le réseau scolaire qui ont été suspendus en vertu d'une directive transmise au réseau scolaire le 13 décembre dernier, incluant l'emplacement prévu (ville ou municipalité) ainsi que le CSS.

pdf 440 Kb 24-652_Diffusion.pdf

Un organisme public constitué à des fins industrielles, commerciales ou de gestion financière peut aussi refuser de communiquer un tel renseignement lorsque…

Update : February 6, 2025

2023-140 - Tout document faisant état des travaux en lien avec le Bureau de projet pour contrer l’érosion et la submersion côtières annoncé en août 2023

pdf 0.93 Mb DAI_2023-140_etat_travaux_bureau_projet_erosion_submersion.pdf

Un organisme public constitué à des fins industrielles, commerciales ou de gestion financière peut aussi refuser de communiquer un tel renseignement lorsque…

Update : November 27, 2023

Liste complète des titres des directives / communiqué / note / diffusion envoyées aux directeurs des corps policiers pour les années 2022-2023-2024-2025

pdf 589 Kb 2025-12073.pdf

policières 2023-2024 2022 2022-39 Mise à jour – Pratiques policières 2.2.23.1 Immunité diplomatique ou consulaire et 2.2.23.2 Ressortissants étrangers 2022…

Update : July 29, 2025

GSK.pdf

pdf 367 Kb GSK.pdf

conclut10 : • 57,7 % ont rapporté du temps de travail perdu à la suite d’un épisode de zona • 9,1 jours de travail perdus en moyenne en lien avec un zona •…

Update : February 17, 2026

Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Guide du demandeur

pdf 507 Kb GUI_demandeur_pracim_2025_2028.pdf

à jour des espaces et vocations du projet jumelée à une estimation des coûts à jour; ◼ des vues d’ensemble à 50 % d’avancement et définitives du projet,…

Update : September 17, 2025

Effectif des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et l'ordre d'enseignement pour les réseaux public et privé et pour les années scolaires 2002-2003 à 2

pdf 340 Kb 22-541_Diffusion.pdf

3. du fait d’avoir ou non un code de difficulté. Pour pouvoir établir des pourcentages, il faudra aussi le nombre total d’élèves par catégories. Vous…

Update : March 31, 2023

23-429_Diffusion.pdf

pdf 3.07 Mb 23-429_Diffusion.pdf

Un organisme public constitué à des fins industrielles, commerciales ou de gestion financière peut aussi refuser de communiquer un tel renseignement lorsque…

Update : December 20, 2023

Effectif des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et l'ordre d'enseignement pour les réseaux public et privé et pour les années scolaires 2002-2003 à 2

pdf 340 Kb 22-541_Diffusion.pdf

3. du fait d’avoir ou non un code de difficulté. Pour pouvoir établir des pourcentages, il faudra aussi le nombre total d’élèves par catégories. Vous…

Update : March 31, 2023

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Un organisme public constitué à des fins industrielles, commerciales ou de gestion financière peut aussi refuser de communiquer un tel renseignement lorsque…

Update : December 20, 2023

Bulletin d'information 2023-4 - Harmonisation avec des modifications fiscales annoncées par le gouvernement du Canada et ajsutements à certaines mesures de nature fiscale

pdf 518 Kb BULFR_2023-4-f-b.pdf

fiscal relatif à la réalisation d’un grand projet d’investissement afin de tenir compte de la mise à jour récente des indices de vitalité économique des…

Update : June 27, 2023

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2023-140 - Tout document faisant état des travaux en lien avec le Bureau de projet pour contrer l’érosion et la submersion côtières annoncé en août 2023

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Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Guide du demandeur

Effectif des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et l'ordre d'enseignement pour les réseaux public et privé et pour les années scolaires 2002-2003 à 2

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Effectif des élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA) à la formation générale des jeunes selon le code EHDAA et l'ordre d'enseignement pour les réseaux public et privé et pour les années scolaires 2002-2003 à 2

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