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À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois

pdf 639 Kb Rapport_JF_Bernier_-_Remuneration_C.A.pdf

diem en guise de rétribution pour du travail effectué par l’administrateur ou pour le temps de déplacement à certaines conditions et, finalement, pour les 48…

Update : March 13, 2023

Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)

pdf 1.03 Mb PART-Rapport-Evaluation2021.pdf

minimale est passée de 0,1 ETC en 2016-2017 à 0,2 en 2017-2018. Le maximum pour le volet IT est passé de 0,2 ETC en 2016- 2017 à 0,4 en 2017-2018. Quant au…

Update : May 13, 2022

Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)

pdf 1.03 Mb PART-Rapport-Evaluation2021.pdf

minimale est passée de 0,1 ETC en 2016-2017 à 0,2 en 2017-2018. Le maximum pour le volet IT est passé de 0,2 ETC en 2016- 2017 à 0,4 en 2017-2018. Quant au…

Update : May 13, 2022

Rapport mensuel des opérations financières au 30 juin 2021

pdf 278 Kb MENFR_rmof_15_07.pdf

nt en 2020-2021, particulièrement sur ceux de Loto-Québec et d’Hydro-Québec, ainsi qu’aux résultats favorables en 2021-2022 pour Investissement Québec.…

Update : October 10, 2023

Rapport mensuel des opérations financières au 30 juin 2021

pdf 278 Kb MENFR_rmof_15_07.pdf

nt en 2020-2021, particulièrement sur ceux de Loto-Québec et d’Hydro-Québec, ainsi qu’aux résultats favorables en 2021-2022 pour Investissement Québec.…

Update : June 27, 2025

Rapport mensuel des opérations financières au 30 juin 2021

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nt en 2020-2021, particulièrement sur ceux de Loto-Québec et d’Hydro-Québec, ainsi qu’aux résultats favorables en 2021-2022 pour Investissement Québec.…

Update : June 27, 2025

Rapport mensuel des opérations financières au 30 juin 2021

pdf 278 Kb MENFR_rmof_15_07.pdf

nt en 2020-2021, particulièrement sur ceux de Loto-Québec et d’Hydro-Québec, ainsi qu’aux résultats favorables en 2021-2022 pour Investissement Québec.…

Update : June 27, 2025

Plan stratégique 2009-2014 - Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs

pdf 613 Kb plan-strategique2009-2014.pdf

services en ligne. De plus en plus, le Ministère tendra à utiliser des instruments économiques pour atteindre les objectifs environnementaux de façon plus…

Update : December 18, 2018

Plan stratégique 2009-2014 - Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs

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services en ligne. De plus en plus, le Ministère tendra à utiliser des instruments économiques pour atteindre les objectifs environnementaux de façon plus…

Update : December 18, 2018

Changements apportés par la mise à jour (2025) du MEFQ

xlsx 39 Kb changements_MEFQ_2025.xlsx

sélection suggérés concernant la ligne 805, pour l'ajout des termes « M-13 3 1a » et modification de la présentation au rôle 4C-98 11.1 Modifications à la…

Update : July 16, 2025

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Rapport d’évaluation - Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART)

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Rapport mensuel des opérations financières au 30 juin 2021

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Plan stratégique 2009-2014 - Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs

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