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l’écomobilité La réduction des émissions de gaz à effet de serre; L’amélioration de la santé; L’accroissement de la sécurité; L’amélioration de la qualité de…

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l’Abitibi-Témiscamingue, la Côte-Nord, le Nord-du-Québec, la Gaspésie-Îles-de-la-Madelaine, le comté d’Antoine-Labelle, le comté de La Vallée-de-la-Gatineau,…

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jours de la fin de la Convention. 6.8. FIN DE LA CONVENTION La fin de la Convention ne dégage aucunement lORGANISME de ses obligations et engagements…

le taux de taxe de la sous- catégorie résiduelle remplace le taux de taxe de la catégorie résiduelle. Lors de l’utilisation des sous-catégories d’immeubles…

attentive de la Loi constitutionnelle de 1867 révèle que le rôle des provinces en immigration – et en agriculture – plus permis le rapatriement unilatéral de…

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(personnes de la communauté LGBTQ+); • sont issus de milieux défavorisés socioéconomiquement; • sont en fin d’épisode de services au regard de la Loi de la…

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