Search results

étatiques et les avantages sociaux, à l’exclusion du régime d’assurance collective et du régime de retraite. Quant aux autres frais, il s’agit de la totalité…

étatiques et les avantages sociaux, à l’exclusion du régime d’assurance collective et du régime de retraite. Quant aux autres frais, il s’agit de la totalité…

avoir cotisé au régime (15 %). Seulement 18 % des ménages rapportent que la femme a bénéficié du retrait préventif prévu par la Commission des normes, de…

des problémaques de santé mentale, par l’engagement dans des acvités collecves adaptées. • RÉEL (Retraite épanouie et loisir) : programme d’accompagnement…

la période 2015-01-01 à 2024-12-31, par pays de citoyennetés et par décision (approbation, refus, retrait), et par niveau d’études (Doctorat, maîtrise,…

son héritier. Lors d'un transfert à la suite d'une vente pour taxes, le LOCATAIRE, si le droit de retrait est exercé, transfère le bail en faveur…

au paragraphe 2° de l’article 3 exerce éga- lement des activités à titre de membre d’un comité de retraite, ces activités doivent faire l’objet d’une…

de toucher le masque ou de l’enlever à l’intérieur des bâtiments. Prendre des précautions lors du retrait du masque pour que sa surface intérieure n’entre…

pertinent. Sont également admissibles les membres du personnel technique, les chercheurs associés à la retraite15 et les membres du personnel de gestion. La…

aspects de forme (réécriture de certains articles) et de fond (modification de certains articles ou retrait de parties de ceux-ci). Les aspects de forme…