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et des centres en ce qui a trait à la violence sexuelle (DSEC) 03 - Développer un outil pédagogique en éducation à la sexualité pour présenter les contenus …

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s’inscrit dans la démarche de réflexion collective lancée en décembre 2019 par la vice-première ministre, ministre de la Sécurité publique et ministre…

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Elle est de 300 mètres en bordure des lacs et de 100 mètres en bordure des cours d’eau à débit régulier. Les normes de corridor riverain s’appliquent au lot…

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besoins en juge - Cour supérieure en matière criminelle 6220-22 Évaluation des besoins en juge - Cour supérieure en matière familiale 6220-23 Évaluation des…

touchées en contexte de violence conjugale12F 13. On pense ici notamment 13 Programme d’intervention et de prévention en risque homicidaire en contexte de…

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à assister en tout ou en partie à une réunion. Mandats du comité Le comité de vitalisation a pour mandat de : • Adopter des règles de fonctionnement; •…