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à la crise de l’itinérance, une solution porteuse est de se doter de cibles ambitieuses en matière de lutte à la pauvreté et de respecter l’engagement pris …

des industries de l’Amérique du Nord 6 Les priorités de la région de la Côte-Nord (09) La Côte-Nord, avec son immense territoire, attire de plus en plus de…

signature de l’acte de vente de l’immeuble à Glencore. 7.4. Compensation pour la perte du Supplément de revenu garanti Le bénéficiaire qui, en raison du gain…

forme de prêt, de garantie de prêt ou de prise de participation; ▪ Les indemnités de départ; ▪ La portion remboursable de la taxe de vente du Québec et de la…

Proportion des enfants de moins de cinq ans en services de garde reconnus Augmentation de la proportion des enfants de moins de cinq ans en services de garde…

que l’autorisation de séjour de l’un ou l’autre de ses parents. 7.1.3. Calcul de la durée de validité de la décision de sélection temporaire pour études en…

territoriales de l’Estrie et de la Montérégie entrées en vigueur le 28 juillet 2021 à la suite de la publication du décret 961-2021. * Les estimations de…

auraient reçu de l’argent, de la nourriture, de l’alcool, de la drogue ou des produits de première nécessité comme des couches, en échange de leurs votes.…

auraient reçu de l’argent, de la nourriture, de l’alcool, de la drogue ou des produits de première nécessité comme des couches, en échange de leurs votes.…

besoins en santé et en sécurité ; 7.17 - Renforcement de la capacité de la collectivité à répondre à ses besoins en transport ; 7.18 - Mise en place de…