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Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue

pdf 1.32 Mb SARCA_politique.pdf

Le Québec dispose à cet égard d’un modèle élaboré conjointement par le système public d’éducation et les services publics d’emploi. Ce modèle visant…

Update : April 16, 2024

Diverses statistiques et informations sur l'effectif universitaire inscrit à temps partiel ainsi que la mise à jour du document Sondage sur les étudiantes et étudiants universitaires à temps partiel, publié en 2013.

pdf 713 Kb 24-230_Diffusion.pdf

organismes publics 20. Un organisme public peut refuser de communiquer un renseignement lorsque sa divulgation entraverait vraisemblablement une négociation…

Update : August 28, 2024

Diverses statistiques et informations sur l'effectif universitaire inscrit à temps partiel ainsi que la mise à jour du document Sondage sur les étudiantes et étudiants universitaires à temps partiel, publié en 2013.

pdf 713 Kb 24-230_Diffusion.pdf

organismes publics 20. Un organisme public peut refuser de communiquer un renseignement lorsque sa divulgation entraverait vraisemblablement une négociation…

Update : August 28, 2024

Partie accessible du mémoire du projet de loi 27, Loi concernant principalement l’organisation gouvernementale en matière d’économie et d’innovation

pdf 780 Kb RA-projet-loi-27.pdf

plusieurs acteurs gouvernementaux notamment le ministère des Relations internationales et de la Francophonie et le Secrétariat du Québec aux relations…

Update : March 24, 2021

Partie accessible du mémoire du projet de loi 27, Loi concernant principalement l’organisation gouvernementale en matière d’économie et d’innovation

pdf 780 Kb RA-projet-loi-27.pdf

plusieurs acteurs gouvernementaux notamment le ministère des Relations internationales et de la Francophonie et le Secrétariat du Québec aux relations…

Update : March 24, 2021

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 26 Mb 22-574_Partie_3.pdf

(Comptes publics) 44 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 45 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 46 Immobilisations en cours de construction et…

Update : October 27, 2023

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

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(Comptes publics) 44 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 45 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 46 Immobilisations en cours de construction et…

Update : October 27, 2023

23-574 Partie 4 - Copie.pdf

pdf 28 Mb 22-574_Partie_7.pdf

(Comptes publics) 44 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 45 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 46 Immobilisations en cours de construction et…

Update : October 27, 2023

23-574 Partie 4 - Copie.pdf

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(Comptes publics) 44 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 45 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 46 Immobilisations en cours de construction et…

Update : October 27, 2023

Premier rapport de mise en oeuvre - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

pdf 2.29 Mb RA_PL_ESM_2022-12-01.pdf

publicitaires de la campagne grand public et de voir si certains éléments pouvaient convenir à leurs clientèles. Une stratégie de communication spécifique à…

Update : December 7, 2022

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Diverses statistiques et informations sur l'effectif universitaire inscrit à temps partiel ainsi que la mise à jour du document Sondage sur les étudiantes et étudiants universitaires à temps partiel, publié en 2013.

Diverses statistiques et informations sur l'effectif universitaire inscrit à temps partiel ainsi que la mise à jour du document Sondage sur les étudiantes et étudiants universitaires à temps partiel, publié en 2013.

Partie accessible du mémoire du projet de loi 27, Loi concernant principalement l’organisation gouvernementale en matière d’économie et d’innovation

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Premier rapport de mise en oeuvre - Plan d’action gouvernemental 2021-2026 en réponse aux recommandations de la Commission spéciale sur l’exploitation sexuelle des mineurs

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