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Inventaire des fichiers de renseignements personnels du ministère de la Culture et des Communications

pdf 44 Kb Clientele-archeologique-Qc.pdf

fonctions Archéologues de la Direction du patrimoine et de la muséologie (2 personnes) Préposé du centre de documentation en archéologique (1 personne)…

Update : September 9, 2021

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fonctions Archéologues de la Direction du patrimoine et de la muséologie (2 personnes) Préposé du centre de documentation en archéologique (1 personne)…

Update : September 9, 2021

Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022

pdf 1.76 Mb performance-mecanismes-controle-air.pdf

fichier de reddition de comptes au Ministère. Rappelons que la reddition de comptes de 2022 intégrait désormais le suivi de la performance des mécanismes de…

Update : February 23, 2024

Nombre d'armes à feu enregistrées, coûts d'exploitation ainsi que la rémunération globale des effectifs liés à la gestions du service d'immatriculation des armes à feu (SIAF) entre janvier 2018 et janvier 2024

pdf 0.95 Mb 2024-12421.pdf

application de l'article 1 de la Loi sur l'accès à l'information, nous regrettons de ne pas être en mesure de répondre à cette partie de votre…

Update : August 20, 2024

Nombre d'armes à feu enregistrées, coûts d'exploitation ainsi que la rémunération globale des effectifs liés à la gestions du service d'immatriculation des armes à feu (SIAF) entre janvier 2018 et janvier 2024

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application de l'article 1 de la Loi sur l'accès à l'information, nous regrettons de ne pas être en mesure de répondre à cette partie de votre…

Update : August 20, 2024

Instructions relatives aux services correctionnels publiés depuis janvier 2024 à ce jour (Prise en charge d'une personne incarcérée et gestion des documents légaux) et nouvelles directives sur la discipline et la responsabilité des personnes incarc

pdf 12.06 Mb 2025-11144.pdf

déchéance de jours de réduction de peine. Suivant la décision précitée, la norme de preuve de la prépondérance des probabilités, applicable avant la décision…

Update : May 29, 2025

Précisions sur la réponse transmise 2024-12858 : précisez pour les mesures réglées si la recommandation a été non retenue ou réalisée

pdf 1.71 Mb 2024-13140.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : October 1, 2024

Précisions sur la réponse transmise 2024-12858 : précisez pour les mesures réglées si la recommandation a été non retenue ou réalisée

pdf 1.71 Mb 2024-13140.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : October 1, 2024

La mise à jour au 30 décembre 2024 du document État du suivi des recommandations du Comité consultatif sur la réalité policière (CCRP)

pdf 3.75 Mb 2025-10464.pdf

aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information de réviser cette décision. La…

Update : March 19, 2025

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 129 Kb reponse_F2023115.pdf

Municipalité Nom de l'installation Statut Nombre de places subventionnées Type de garde Date du retour de places Appel de projets Type de retour…

Update : January 23, 2024

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Nombre d'armes à feu enregistrées, coûts d'exploitation ainsi que la rémunération globale des effectifs liés à la gestions du service d'immatriculation des armes à feu (SIAF) entre janvier 2018 et janvier 2024

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Instructions relatives aux services correctionnels publiés depuis janvier 2024 à ce jour (Prise en charge d'une personne incarcérée et gestion des documents légaux) et nouvelles directives sur la discipline et la responsabilité des personnes incarc

Précisions sur la réponse transmise 2024-12858 : précisez pour les mesures réglées si la recommandation a été non retenue ou réalisée

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