Search results
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Principales lacunes, erreurs et autres considérations relevées aux rapports financiers et autres documents financiers des organismes municipaux
pdf 461 Kb principales_lacunes_erreurs_synthese.pdf
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Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé
pdf 366 Kb AINFR_AIR_Mesures_regimes_compl_retraite_COVID19.pdf
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Analyse d'impact règlementaire - Projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandé
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verification-mesures-prevues-Loi-laicite-etat-rapport-janvier-2025
pdf 2.46 Mb verification-mesures-prevues-Loi-laicite-etat-rapport-janvier-2025.pdf
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Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique
pdf 5.32 Mb RA_gestion_MSP_2017_2018.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Allègements en matière de boissons alcooliques et modification des exigences en matière de concours publicitaires
pdf 135 Kb AINFR_AIR_Boissons_alcooliques_Concours_publicitaires.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Allègements en matière de boissons alcooliques et modification des exigences en matière de concours publicitaires
pdf 135 Kb AINFR_AIR_Boissons_alcooliques_Concours_publicitaires.pdf
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Propositions pour un continuum efficient de prévention des chutes auprès des personnes aînées vivant à domicile
pdf 186 Kb reseau-universitaire-integre-sss-universite-montreal_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf
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Cadre de référence sur la santé mentale étudiante
pdf 1.14 Mb PASME_cadre-reference.pdf