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Arrêté numéro 2022-030 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

pdf 265 Kb AM-2022-030.pdf

d'intervention en loisir Technicien ou technicienne en alimentation Technicien ou technicienne en cytogénétique clinique Technicien ou technicienne en…

Update : March 31, 2022

Science and the Environment - Secondary

pdf 536 Kb PFEQ-science-environnement-secondaire-AN.pdf

Ministers of Education, Canada, 1997. De Serres, Margot, et al. Intervenir sur les langages en mathématiques et en sciences. Québec: Modulo, 2003. Fourez,…

Update : December 19, 2023

Dépenses fiscales - Édition 2022

pdf 3.53 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

vivant en couple, lorsque le revenu familial d’un particulier n’excède pas 50 919 $ en 2017, 51 337 $ en 2018, 52 215 $ en 2019, 53 113 $ en 2020, 53 782 $ e…

Update : March 12, 2024

Dépenses fiscales - Édition 2022

pdf 3.53 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

vivant en couple, lorsque le revenu familial d’un particulier n’excède pas 50 919 $ en 2017, 51 337 $ en 2018, 52 215 $ en 2019, 53 113 $ en 2020, 53 782 $ e…

Update : March 12, 2024

nombre d’enfants EHDAA, par région, qui ont été renvoyés de leurs écoles par manque de ressources pour bien les accompagner

pdf 2.05 Mb 22-587_Diffusion.pdf

d’élèves en bris de services en 2022-2023 en indiquant les raisons des bris de services, par CSS/CS. RÉPONSE Selon la collecte de données qui s’est déroulée…

Update : June 6, 2023

nombre d’enfants EHDAA, par région, qui ont été renvoyés de leurs écoles par manque de ressources pour bien les accompagner

pdf 2.05 Mb 22-587_Diffusion.pdf

d’élèves en bris de services en 2022-2023 en indiquant les raisons des bris de services, par CSS/CS. RÉPONSE Selon la collecte de données qui s’est déroulée…

Update : June 6, 2023

Environmental Science and Technology - Secondary

pdf 811 Kb PFEQ-science-technologie-environnement-secondaire-AN.pdf

Ministers of Education, Canada, 1997. De Serres, Margot, et al. Intervenir sur les langages en mathématiques et en sciences. Québec: Modulo, 2003. Fourez,…

Update : December 13, 2023

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

pdf 560 Kb PL40_Version_administrative.pdf

, après l’article 69, de la section suivante : « SECTION II.1 « PROCUREUR AGISSANT EN POURSUITE « 69.1. Tout procureur qui agit en poursuite en matière…

Update : January 23, 2024

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

pdf 560 Kb PL40_Version_administrative.pdf

, après l’article 69, de la section suivante : « SECTION II.1 « PROCUREUR AGISSANT EN POURSUITE « 69.1. Tout procureur qui agit en poursuite en matière…

Update : January 23, 2024

2025-087 - Rapports financiers et résultats des élections des municipalités de la MRC de Bellechasse

pdf 25 Mb DAI_2025-087_rapport_resultats_bellechasse.pdf

location échéant en 2019, à verser une somme totale de 277 445 $. Les paiements minimums exigibles en vertu de ces contrats pour les prochains exercices…

Update : October 16, 2025

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Arrêté numéro 2022-030 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

Science and the Environment - Secondary

Dépenses fiscales - Édition 2022

Dépenses fiscales - Édition 2022

nombre d’enfants EHDAA, par région, qui ont été renvoyés de leurs écoles par manque de ressources pour bien les accompagner

nombre d’enfants EHDAA, par région, qui ont été renvoyés de leurs écoles par manque de ressources pour bien les accompagner

Environmental Science and Technology - Secondary

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

Projet de loi no 40 – Loi visant notamment à réformer les cours municipales et à améliorer l’efficacité, l’accessibilité et la performance du système de justice (version administrative)

2025-087 - Rapports financiers et résultats des élections des municipalités de la MRC de Bellechasse

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