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S’engager dans le développement durable au quotidien – Guide de bonnes pratiques à l’intention des municipalités

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Update : January 29, 2025

Bilan 2022-2023 de l'action climatique du gouvernemeent du Québec

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changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030 (quebec.ca) et Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030 (quebec.ca)…

Update : March 21, 2024

Bilan 2022-2023 de l'action climatique du gouvernement du Québec

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changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030 (quebec.ca) et Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030 (quebec.ca)…

Update : January 22, 2025

Guide concernant les étudiants handicapés à l'enseignement supérieur

pdf 774 Kb guide-PESH.pdf

n (2023). Accueil. https://ccsi.quebec/ https://www.quebec.ca/education/accompagnement-etudiants/soutien-etablissements/personnes-situation-handicap…

Update : March 20, 2024

Guide concernant les étudiants handicapés à l'enseignement supérieur

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n (2023). Accueil. https://ccsi.quebec/ https://www.quebec.ca/education/accompagnement-etudiants/soutien-etablissements/personnes-situation-handicap…

Update : March 20, 2024

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière

pdf 1.43 Mb manuel_chapitre_4.pdf

futurs. 2025 https://www.quebec…

Update : December 12, 2025

Z-33_Conseil-Statut-Femme.pdf

pdf 453 Kb Z-33_Conseil-Statut-Femme.pdf

décembre 2020. BUREAU DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU CANADA (2019). « Rapport 2 - Le traitement des demandes d’asile », Printemps 2019 – Rapports du vérificateur…

Update : February 27, 2023

Z-33_Conseil-Statut-Femme.pdf

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décembre 2020. BUREAU DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU CANADA (2019). « Rapport 2 - Le traitement des demandes d’asile », Printemps 2019 – Rapports du vérificateur…

Update : February 27, 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1.60 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-sept2025.pdf

Ministère le formulaire du rapport financier annuel dûment rempli, en incluant : • les renseignements sur l’établissement; • le rapport de l’auditeur…

Update : September 26, 2025

Guide des bonnes pratiques en inspection des bâtiments agricoles à l'intention des services de la sécurité incendie

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mécaniques. Demander les registres (rapports) des équipements présents sur le site agricole : • Rapport de conformité de la thermographie des installations…

Update : February 12, 2025

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