Search results

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 129 Kb reponse_F2023115.pdf

Municipalité Nom de l'installation Statut Nombre de places subventionnées Type de garde Date du retour de places Appel de projets Type de retour…

Update : January 23, 2024

Copie du régime de vie présentement en vigueur à l'établissement de détention de

pdf 12.50 Mb 2025-12166.pdf

par leDSC; ~ gestion de la sentence (contenu du PIC ou du plan de séjour) - recours à l'agent titulaire; ~ discipline - demande de révision de la…

Update : July 14, 2025

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Kb 25-837_Diffusion.pdf

incombent en vertu de la présente entente; b) l’organisme cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la…

Update : February 23, 2026

Copie de toute évaluation des facteurs relatifs à la vie privée réalisée depuis le 22 septembre 2023 jusqu’à 7 août 2025.

pdf 1.40 Mb 25-322_Diffusion.pdf

être de nature multiple. Il pourrait s’agir, par exemple, de renseignements personnels de l’utilisateur de la licence, ou encore de renseignements personnels…

Update : October 3, 2025

Documents portant sur l'exemption du couvre-feu pour les personnes itinérantes et statistiques sur les constats d'infraction à la Loi sur la santé publique

pdf 0.93 Mb 2021-11012.pdf

document indiquant : a) le nombre de dossiers (infraction en vertu de la Loi sur la santé publique) total remis; b) le nombre de dossiers (infraction en…

Update : January 6, 2023

Mesures supplémentaires à mettre en place en cas d'incendie dans une résidence pour aînés pour éviter la propagation de la COVID-19

pdf 56 Kb mesures_supp_covid19_incendie.pdf

aux responsables de RI-RTF Dans un contexte de pandémie et de distanciation sociale afin d’éviter la propagation de la COVID-19 lors d’une évacuation en cas…

Update : March 28, 2020

Mesures supplémentaires à mettre en place en cas d'incendie dans une résidence pour aînés pour éviter la propagation de la COVID-19

pdf 56 Kb mesures_supp_covid19_incendie.pdf

aux responsables de RI-RTF Dans un contexte de pandémie et de distanciation sociale afin d’éviter la propagation de la COVID-19 lors d’une évacuation en cas…

Update : March 28, 2020

Documents portant sur l'exemption du couvre-feu pour les personnes itinérantes et statistiques sur les constats d'infraction à la Loi sur la santé publique

pdf 0.93 Mb 2021-11012.pdf

document indiquant : a) le nombre de dossiers (infraction en vertu de la Loi sur la santé publique) total remis; b) le nombre de dossiers (infraction en…

Update : January 6, 2023

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

pdf 336 Kb 2020-13221.pdf

a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de…

Update : January 6, 2023

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

pdf 336 Kb 2020-13221.pdf

a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de…

Update : January 6, 2023

Search results

Filters

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

Copie du régime de vie présentement en vigueur à l'établissement de détention de

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

Copie de toute évaluation des facteurs relatifs à la vie privée réalisée depuis le 22 septembre 2023 jusqu’à 7 août 2025.

Documents portant sur l'exemption du couvre-feu pour les personnes itinérantes et statistiques sur les constats d'infraction à la Loi sur la santé publique

Mesures supplémentaires à mettre en place en cas d'incendie dans une résidence pour aînés pour éviter la propagation de la COVID-19

Mesures supplémentaires à mettre en place en cas d'incendie dans une résidence pour aînés pour éviter la propagation de la COVID-19

Documents portant sur l'exemption du couvre-feu pour les personnes itinérantes et statistiques sur les constats d'infraction à la Loi sur la santé publique

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

Tout document concernant les groupes suivants : Appel à la Liberté (action citoyenne pacifique), Fondation pour la défense des droits et libertés du peuple, Radio Québec, and QAnon

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca