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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 25 Mb Questions-publication-PAGLCHT-2.pdf

seules les modifications incontournables et convenues au préalable avec votre Cabinet seront intégrées dans le document. Un retour de votre part est attendu,…

Update : March 15, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

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seules les modifications incontournables et convenues au préalable avec votre Cabinet seront intégrées dans le document. Un retour de votre part est attendu,…

Update : March 15, 2024

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

pdf 249 Kb 24-7_Diffusion.pdf

réponse au deuxième point de votre demande, nous vous invitons à consulter le Rapport sur l’université québécoise du futur disponible à l’adresse suivante :…

Update : April 25, 2024

Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

pdf 249 Kb 24-7_Diffusion.pdf

réponse au deuxième point de votre demande, nous vous invitons à consulter le Rapport sur l’université québécoise du futur disponible à l’adresse suivante :…

Update : April 25, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

Gouvernance@education.gouv.qc.ca Nom de votre CSS/CS : Numéro de votre organisme : Nom du responsable du plan : Adresse courriel : 1. État de situation…

Update : July 31, 2024

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

pdf 7.05 Mb 24-172_Diffusion.pdf

Gouvernance@education.gouv.qc.ca Nom de votre CSS/CS : Numéro de votre organisme : Nom du responsable du plan : Adresse courriel : 1. État de situation…

Update : July 31, 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11082

pdf 2.91 Mb AINFR_2025-11082.pdf

en matière d’achat québécois dans votre organisation en date de la présente demande (ou la plus récente date disponible); 2. Réalisations de la dernière…

Update : July 30, 2025

Déclaration relative aux antécédents judiciaires

pdf 890 Kb DTPE_declaration_antecedents_judiciaires.pdf

faciliter le traitement de votre demande, si vous avez des antécédents judiciaires, vous pouvez joindre à cette déclaration tous les documents pertinents à…

Update : February 24, 2023

Boîte à outils pour les bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

pdf 719 Kb portail-boite-outils-bc.pdf

du lien suivant: Carte. • Pour voir les milieux de votre secteur, vous serez d’abord invité à inscrire une adresse (par exemple, l’adresse de votre bureau…

Update : November 20, 2025

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 231 Kb decision_F2025101.pdf

renseignements personnels p.j. 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-action-reseau-services-garde/statistiques https://www.quebec…

Update : November 6, 2025

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Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documen

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Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

Documents, lettres, courriels, communications et outils transmis aux CSS/CS/ÉP et/ou à leur DG par la sous-ministre adjointe, Stéphanie Vachon, entre le 15 et 30 août 2023, le 21 décembre 2023 et entre le 5 et 15 janvier 2024.

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